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FRANÇOIS MORO

Publication(s) :

Auteur :

• Précisions ministérielles sur les structures alternatives à l’hospitalisation - Revue droit & santé numéro 26
• Du nouveau en matière de lutte contre les dépendances - Revue droit & santé numéro 28
• Le nouveau visage de la coopération : les Communautés Hospitalières de Territoire, à la recherche d'un nouveau modèle d'organisation hospitalière ? - Revue droit & santé numéro 33
• L’article L. 1224-1 du code du travail est-il applicable aux contrats de travail des personnels de l’assurance maladie transférés aux agences régionales de santé ? - Revue droit & santé numéro 33
• Nouvelle extension du droit de la concurrence aux activités de police administrative - Revue droit & santé numéro 35
• Le juge communautaire face aux activités de soins - Revue droit & santé numéro 35
• La poursuite de la mise en œuvre du « Plan Alzheimer 2008-2012 » - Revue droit & santé numéro 39
• Présentation de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Revue droit & santé numéro 40
• Arrêté du 8 décembre 2010 fixant les règles de calcul des tarifs plafonds et de mise en œuvre de la convergence tarifaire prévue à l’article L. 174-6 du Code de la sécurité sociale NOR : ETSH1032077A, JORF n° 0292 du 17 décembre 2010, p. 22242, texte n° 28 - Revue droit & santé numéro 40
• « HPST » : la réforme de la réforme en première lecture. Présentation sommaire et observations choisies - Revue droit & santé numéro 41
• Les conséquences des décisions unilatérales des autorités de planification sur les relations entre les cliniques et les médecins - Revue droit & santé numéro 41
• Dissolution d’un GCS pour associé unique - Revue droit & santé numéro 44
• La Cour de cassation et les usages d’entreprise dans le secteur médico-social - Revue droit & santé numéro 46

Profil(s) :

• Chargé des questions hospitalières CRAM Île-de-France
• Doctorant, CREAM, Université Montpellier I, Chargé des questions hospitalières, Agence Régionale de Santé d’Île-de-France
• Chargé de mission, agence régionale de santé d’Île-de-France