Entre sacralité et disponibilité
Auteur : Mathieu REYNIER
Cantonné classiquement à la summa divisio Chose/Personne, le droit positif français peine de plus en plus à appréhender l’« humain », cette réalité si particulière qui oscille entre la sphère sacrée et une sphère disponible. Pourtant, à l’heure de la mondialisation, d’une reconnaissance de plus en plus grande de l’autonomie des individus, il apparaît que c’est l’essence même de ce que nous représentons qui pourrait se trouver menacée si nous n’y prenons pas garde.
Il sera tout d’abord abordé la question de la sacralité juridique de l’« humain ». D’où vient-elle ? Comment se traduit-elle ? Si d’un côté, le droit peut expliquer la sacralité de l’humain vivant et viable au travers du mécanisme de la personnalité juridique, la justification de la protection accordée aux embryons, aux cadavres, semble, pour sa part, trouver sa source dans un discours toujours plus « éthique ». Néanmoins, pourquoi cette acception téléologique de « humain » ?
Viendra ensuite la question de la disponibilité juridique de cette réalité. Nous assistons depuis plusieurs années à un accroissement des revendications ainsi qu’à un élargissement des possibilités d’action sur cette matière si particulière. Toutefois, jusqu’où ce mouvement peut-il aller ? Quelles limites le législateur s’efforce-t-il de préserver ? Les tensions présentes entre la sacralité et la disponibilité de l’« humain » ne vont-elle pas conduire à une rupture ?
Focalisant l’attention sur les ambivalences qui existent entre les différents discours, cet ouvrage se veut comme une synthèse permettant de visualiser les oppositions en présence et ce, afin de permettre une meilleure construction des réflexions futures.
Cet ouvrage a reçu le Prix Étienne Ponseillé décerné par la faculté de droit de Montpellier (Meilleure thèse en droit de la santé 2010). Il a fait l’objet d’une mise à jour par son auteur suite à l’adoption de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique.
Partie I : La prévalence de la sacralité sur la disponibilité de l’humain
Titre I. La personnalité comme mécanisme d’appréhension technique de la sacralité de l’humain
Chapitre I – La lecture de la personnalité juridique au filtre de la condition humaine
Chapitre II – La lecture de la personnalité juridique au regard des atteintes aux corps humain
Titre II. Le dépassement du mécanisme de la summa divisio comme acception téléologique de la sacralité de l’humain
Chapitre I – Les apories de la summa divisio confrontée au discours bioéthique
Chapitre II – Les apories de la summa divisio confrontée aux frontières de la vie
Conclusion Partie I
Partie II : Les tensions entre la disponibilité et la sacralité de l’humain
Titre I. Les oppositions contemporaines entre la sacralité et la disponibilité de l’humain
Chapitre I – Les interprétations de la disponibilité fonctions des attentes sociale
Chapitre II – Les interprétations de la disponibilité fonctions d’une recherche d’équilibre
Titre II. Le dépassement des tensions comme facteur d’apaisement
Chapitre I – La nécessaire dynamique du droit concernant les transformations de l’humain
Chapitre II – La nécessaire synthèse juridique concernant le sacré et le disponible
Conclusion Partie II
Conclusion Générale
Docteur en droit, avocat au barreau de Bordeaux, cabinet PERIER-CHAPEAU & associés
Thème : Droits des patients et usagers, Éthique médicale/Bioéthique, Philosophie/Sociologie/Histoire
Fiche technique
Parution numérique : juillet 2013
Version imprimée publiée
en décembre 2011
Collection : Collection Thèses
Support : Numérique
ISBN : 978-2-84874-364-6
ISSN : 1775-3767
Format : 150x210 mm
302 pages