La déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'Homme

Une vision du bien commun dans un contexte mondial de pluralité et de diversité culturelle

Auteur : Michèle STANTON-JEAN

Il en est de certains termes comme du temps : ils font tellement partie de notre langage habituel que chacun peut y mettre ce qu’il veut sans que cela ne soit remis en cause par les autres. Le bien commun entre dans cette catégorie comme le souligne l’auteure dans son résumé introductif : il s’agit d’un « concept fréquemment mentionné et à peu près jamais défini clairement ». S’attaquer à définir cette expression est déjà une gageure. Le faire au plan mondial à partir d’une Déclaration universelle de l’Unesco relève de la prouesse. L’essai est non seulement largement réussi, mais aussi passionnant.
« selon la pratique des Nations Unies, une « déclaration « est un instrument solennel auquel on ne recourt qu’en de très rares occasions pour des questions d’importance majeure et durable, où l’on attend des membres qu’ils respectent au maximum les principes énoncés. »
« Cette Déclaration sur laquelle écrit l’auteure, est dite universelle, soulignant par là le caractère encore plus conceptuel qu’une Déclaration internationale. Ainsi donc, on s’attendrait à l’énoncé de principes généraux, de formulations théoriques et globales permettant de s’appliquer à ce qui constitue les seuls points communs entre les peuples de notre planète. Bien au contraire, le travail de Michèle Stanton-Jean nous permet de comprendre à quel point cette Déclaration universelle construit les différents concepts abordés en tenant compte des singularités que l’on peut rencontrer dans le monde, en s’appuyant sur les différences, les particularités ethniques et sociologiques, afin non seulement d’être en concordance avec la réalité, mais aussi afin de donner le maximum de chances, à cette Déclaration, de pouvoir être appliquée dans tous les États du monde. C’est sans doute le point le plus essentiel de la Déclaration et qui doit le plus à la personnalité de celle qui a porté ce texte.
 

PREFACE 7
AVANT-PROPOS 9
RESUME 11
ABSTRACT 12
LISTE DES FIGURES 13
LISTE DES TABLEAUX 13
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS 14
DEDICACE 15
REMERCIEMENTS 15
INTRODUCTION 16
CHAPITRE 1. CONTEXTE ET PROBLEMATIQUE 20
1.1 Un espace idéologique différencié 20
1.2 Le rôle de l’UNESCO en éthique 22
1.3 La portée et la légitimité des textes normatifs adoptés par l’UNESCO 24
1.4 La mécanique de l’élaboration de la déclaration 27
CHAPITRE 2. RECENSION DES ECRITS ET DEFINITIONS DES CONCEPTS 31
2.1 Les concepts 31
2.1.1 Les concepts et les valeurs liés au contexte et au contenu des textes produits31
2.1.2 Les valeurs et les principes liés au bien commun 54
2.2 Les concepts liés à la dynamique du processus 59
2.2.1 Délibération 59
2.2.2 Consensus et Compromis 60
CHAPITRE 3. PERSPECTIVE THEORIQUE, METHODOLOGIE ET DEMARCHE 61
3.1 Perspective théorique 61
3.2 Méthodologie 62
3.2.1 Rappel de la question de recherche 62
3.2.2 Démarche 85
3.2.3 Contenu de la déclaration 87
3.2.4 Les données utilisées 65
3.2.5 Méthode d’analyse 66
CHAPITRE 4. ELABORATION DE LA DECLARATION 68
4.1 Les étapes préliminaires à la déclaration (octobre 2001-novembre 2003) 68
4.2 Les travaux du comité international et du comité intergouvernemental de
bioéthique (avril 2004-février 2005) 71
4.2.1 La définition de la bioéthique 72
4.2.2 Examen de l’élaboration des principes liés au modèle retenu
du bien commun 73
4.3 Les travaux des experts gouvernementaux (avril et juin 2005) 86
4.3.1 La première réunion (avril 2005) 86
4.3.2 Une réunion préparatoire à la deuxième en juillet 2005 88
4.3.3 La deuxième réunion des experts gouvernementaux 88
4.3.4 Finalisation du texte 90
CHAPITRE 5. PORTEE ET LIMITES DE LA THESE 92
5.1 Portée de la thèse 92
5.1.1 Rappel de la question de recherche 92
5.1.2 Une vision renouvelée du bien commun 92
5.2 Les limites de la thèse 96
5.2.1 Un débat qui continue 96
5.3 Les déclarations : des textes non contraignants, mais engageants 99
CHAPITRE 6. CONCLUSION 102
BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE 107

ANNEXE I – AVANT-PROJET DE DECLARATION RELATIVE À DES NORMES
UNIVERSELLES EN MATIÈRE DE BIOÉTHIQUE
ANNEXE II– DECLARATION UNIVERSELLE SUR LA BIOETHIQUE ET LES DROITS DE L’HOMME
ANNEXE III– COMPOSITION DU GROUPE DE REDACTION DU CIB POUR L’ELABORATION
D’UNE DECLARATION RELATIVE À DES NORMES UNIVERSELLES
EN MATIÈRE DE BIOÉTHIQUE (2004-2005)
ANNEXE IV– REUNIONS DU GROUPE DE REDACTION DU CIB
ANNEXE V– CALENDRIER POUR L’ELABORATION DE LA DECLARATION
RELATIVE À DES NORMES UNIVERSELLES EN MATIERE DE BIOETHIQUE
ANNEXE VI– QUESTIONNAIRE CONCERNANT L’ELABORATION D’UNE DECLARATION RELATIVE À DES NORMES UNIVERSELLES EN MATIERE DE BIOETHIQUE
ANNEXE VII– RESULTATS DE LA CONSULTATION : 24 MAI 2004
 

La déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'Homme

15 €

Fiche technique

Parution numérique : mars 2014

Collection : Thèses numériques de la BNDS

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-523-7

ISSN : 2108-7172

Format : 210x297 mm

147 pages