Pour un changement de paradigme en santé-travail

Essai sur les évolutions juridiques et politiques nécessaires

Auteur : Benoît DORÉMUS

La relation santé-travail a vécu, ces dernières décennies, de profonds bouleversements dus aux évolutions des mentalités, des techniques et de la science, mais dont l’origine première est sans conteste la reconnaissance et la prise en compte de la « complexité » de notre monde.

L’environnement juridique en santé-travail a ainsi été l’objet de dysfonctionnements importants, responsables d’atteintes à la santé des personnes ou des populations et mettant en cause l’État ou l’entreprise. Il est permis d’observer que nombre de ces dysfonctionnements sont en lien avec des difficultés d’application du principe d’égalité de traitement en santé-travail, l’affaiblissement des solidarités en entreprise provoqué par les nouvelles organisations du travail ou l’absence de solidarité de l’entreprise envers la société en matière de santé publique ou environnementale. Le principe d’égalité et le concept de solidarité, qui ont longtemps sous-tendu l’équilibre social en santé-travail, semblent en perte d’efficience dans un monde en pleine mutation et en quête d’un nouvel équilibre plus respectueux de la personne humaine, de son environnement et de l’avenir de l’humanité.

C’est ainsi que le système français, hérité de principes datant de la fin du XIXe siècle et incapable de satisfaire aux exigences de sécurité réclamées par la société contemporaine, laisse progressivement la place à une nouvelle forme de penser la relation santé-travail où les principes de dignité et d’altruisme, les méthodes de globalisation du raisonnement et d’anticipation des risques et l’adoption d’une éthique de responsabilité pour un objectif de bien-être des personnes deviennent les piliers d’un nouveau paradigme.

Le droit français évolue incontestablement depuis quelques années sous l’influence de ces concepts porteurs d’espoir qui devront cependant, pour s’imposer totalement, disposer du franc soutien de l’autorité étatique et d’une entreprise « citoyenne », transparente et partie prenante aux problèmes de la société et du monde.

PREMIERE PARTIE LES DYSFONCTIONNEMENTS DU SYSTEME DE DROIT EN SANTE-TRAVAIL

TITRE 1 DYSFONCTIONNEMENTS LIES AU PRINCIPE D’EGALITE EN SANTE-TRAVAIL

CHAPITRE 1 - ENTRE PREVENTION ET SELECTION DES TRAVAILLEURS PAR LA SANTE

CHAPITRE 2 - ATTEINTE A LA SANTE DU FAIT DU TRAVAIL ET RUPTURE D’EGALITE

TITRE 2 DYSFONCTIONNEMENTS LIES AU CONCEPT DE SOLIDARITE EN SANTE-TRAVAIL

CHAPITRE 1 - DYSFONCTIONNEMENTS LIES A L’AFFAIBLISSEMENT DES SOLIDARITES EN ENTREPRISE

CHAPITRE 2 - DYSFONCTIONNEMENTS LIES A L’ABSENCE DE SOLIDARITE DE L’ENTREPRISE

SECONDE PARTIE VERS UN NOUVEAU SYSTEME DE DROIT EN SANTE-TRAVAIL

TITRE 1 DE NOUVEAUX FONDEMENTS POUR UNE RENOVATION DU DROIT EN SANTE-TRAVAIL

CHAPITRE 1 – FONDEMENTS MORAUX DU NOUVEAU SYSTEME

CHAPITRE 2 – ÉTABLISSEMENT D’UN NOUVEAU PARADIGME EN SANTE-TRAVAIL

TITRE 2 LE SYSTEME DE DROIT EN SANTE-TRAVAIL A L’EPREUVE DU NOUVEAU PARADIGME

CHAPITRE 1 – LA REGLEMENTATION ETATIQUE EN SANTE-TRAVAIL

CHAPITRE 2 – L’AUTOREGULATION DE L’ENTREPRISE EN SANTE-TRAVAIL

Benoît DORÉMUS

Docteur en médecine et docteur en droit privé, Benoît Dorémus est médecin coordinateur national de la médecine de prévention de l’Inserm et chercheur associé de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe rattaché à l’université de Rennes 1 (UMR CNRS 6262).

Thème : Droit des établissements de santé, Droit médico-social, Ressources humaines/Management/Communication

dignité prévention éthique sécurité altruisme anticipation bien-être citoyenneté complexité démarche volontaire responsabilité sociétale d'entreprise santé-travail

Pour un changement de paradigme en santé-travail

15 €

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2012

Collection : Thèses numériques de la BNDS

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-412-4

ISSN : 2108-7172

Format : 210x297 mm

524 pages