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CE, 16 février 2011, n° 314016 • Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO, Véronique LESSON • Autorisation – Mise sur le marché – Produit phytopharmaceutique – Traitement de semences (abeilles) – Quotient de danger – Annulation • RGDM n° 39, p. 251, juin 2011
Annulation : CE, 16 février 2011, n° 314016 autorisation mise sur le marché produit phytopharmaceutique quotient de danger traitement de semences (abeilles)