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GROUPE LEH
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BIBLIOTHEQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ
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Sommaire
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« À chacun selon ses œuvres »: quand se succèdent aléa thérapeutique et perte de chance d’éviter le dommage final, solidarité et responsabilité concourent à l’indemnisation
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Condition de l’aléa
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Escherichia coli ou petite histoire de défaut d’information et d’infection nosocomiale
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Anneaux gastriques et infection nosocomiale
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La preuve de la faute et l’infection nosocomiale
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L’évolution du référé-provision en matière de maladies nosocomiales dans la jurisprudence administrative
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Autour de l’information médicale
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Retour sur l’engagement de la responsabilité d’un établissement de santé
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Impartialité de l’expert judiciaire
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Qu’en est-il de la sécurité juridique? Sclérose en plaques et appréciation du lien de causalité par la jurisprudence judiciaire et administrative
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Amiante : la FIVA devra payer
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Médiator : vers un nouveau fonds public d’indemnisation…
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Le défaut ponctuel de surveillance du patient ne constitue pas une faute grave à l’encontre du médecin salarié
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La suspicion d’altération frauduleuse de la vérité dans un écrit justifie une suspension conservatoire du praticien hospitalier
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Réparation des préjudices issus de la naissance d’un enfant handicapé : application par la Cour d’appel d’Aix-en-Provence de la décision du Conseil constitutionnel du 11 juin 2010
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Citer cet ouvrage :
Responsabilité
,RDS, n°42,
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FICHE TECHNIQUE
Collection : Revue droit & santé numéro 42
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