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GROUPE LEH
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BIBLIOTHEQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ
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Responsabilité
Sommaire
VOIR AU DETAIL
Responsabilité du médecin : Retours pour le futur
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Vaccination obligatoire des étudiants en chirurgie dentaire : accident médical et/ou accident du travail ?
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Conséquences en 2005 des limites de la rétroactivité des dispositions de la loi du 4 mars 2002 relatives au régime de la responsabilité des infections nosocomiales
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Défaut d’information et obligation de sécurité en matière de médicament
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De la responsabilité d’un dommage résultant d’une tentative de suicide dans un établissement psychiatrique
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Distinction entre la détermination de l’indemnité allouée en réparation de la perte de chance et du remboursement des prestations versées par la caisse d’assurance maladie
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Responsabilité de la puissance publique pour les dommages causés par les mineurs dont la garde lui a été confiée
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Inhumation et responsabilité : En cadavre, trompe qui peut !
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Responsabilité
,RDS, n°6,
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FICHE TECHNIQUE
Collection : Revue droit & santé numéro 6
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