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GROUPE LEH
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BIBLIOTHEQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ
BASE DE DONNÉES JURIDIQUE HOSPITALIÈRE
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Sommaire
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Subsidiarité de l’ONIAM en cas de faute aggravant l’aléa : lorsque la faute chasse (à tort) l’aléa thérapeutique
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Condamnation d’un médecin anesthésiste pour blessures involontaires par défaut de surveillance : retour sur la faute caractérisée et la réparation du préjudice de la victime en état végétatif
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Prothèses PIP : la responsabilité de l’État reconnue
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Indemnisation du préjudice de perte de chance né du défaut d’information : vers une approche restrictive des demandes ?
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Protection de la pudeur au bloc opératoire, le chirurgien est le seul maître à bord, après… le patient !
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Privation de toute activité professionnelle englobée par le DFP : la fin de l’incidence professionnelle ?
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La saga de l’obligation de sécurité de résultat du praticien en matière d’infection nosocomiale : une suite… sans fin
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Précisions sur la réparation du dommage corporel consécutif à une faute médicale : pas de préjudice de perte de chance en cas de certitude du lien de causalité
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Responsabilité hospitalière : un manquement à l’obligation d’information sans effet sur le préjudice
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Évidence de la défectuosité d’un vaccin et nouvelle expertise
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Responsabilité
,RDS, n°90,
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FICHE TECHNIQUE
Collection : Revue droit & santé numéro 90
Format
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