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ARS
Les documents présentés ci-dessous se sont vus attribués le mot clé 'ARS' par leurs auteurs.
- Les territoires au cœur de la réforme - Revue droit & santé n° 26
- Le projet de loi patient, santé et territoire : le retour de l’État ? - Revue droit & santé n° 30
- Le processus d’harmonisation du secteur sanitaire, social et médico-social - Revue droit & santé n° 30
- Premières vues sûr la loi « hôpital, patient, santé et territoire » - Revue droit & santé n° 31
- La Loi dans le « Texte » - Revue droit & santé n° 33
- Les enjeux d’un nouveau pilotage régional (ARS) - Revue droit & santé n° 33
- La loi HPST : l’État maître du jeu hospitalier - Revue droit & santé n° 33
- Les établissements publics à l’épreuve de la nouvelle gouvernan-ce hospitalière, vision praticienne - Revue droit & santé n° 33
- L’article L. 1224-1 du code du travail est-il applicable aux contrats de travail des personnels de l’assurance maladie transférés aux agences régionales de santé ? - Revue droit & santé n° 33
- Les agences régionales de santé : un colosse aux pieds d’argile - Revue droit & santé n° 34
- Nouvelle procédure d’autorisations pour les établissements sociaux et médico-sociaux : mode d’emploi ou comment comprendre le « nouveau code des marchés » de services sociaux et médico-sociaux - Revue droit & santé n° 38
- Le toilettage controverse des groupements de coopération sanitaire : aperçu à l’aune du décret et de l’arrêté du 23 juillet 2010 - Revue droit & santé n° 38
- « HPST » : la réforme de la réforme en première lecture. Présentation sommaire et observations choisies - Revue droit & santé n° 41
- La contractualisation des médecins libéraux : un préalable à leur participation aux missions des établissements de santé - Revue droit & santé n° 42
- La "nouvelle nouvelle" gouvernance hospitalière après la loi HPST - Une autonomie de plus en plus contrôlée - Revue générale de droit médical n° 33
- La loi HPST : une nouvelle répartition des pouvoirs au sein de la gouvernance hospitalière - Revue générale de droit médical n° 34
- Santé - Environnement - Revue générale de droit médical n° 38
- Les agences régionales de santé - Le volet hospitalier de la loi HPST : enjeux, premier bilan et perspectives
- De la loi HPST à la mise en œuvre du Plan stratégique régional de santé : à propos du décret n° 2010-514 du 18 mai 2010 - Revue droit & santé n° 45
- De la régulation du secteur social et médico-social : le New Deal - Revue droit & santé n° 45
- Par une décision rendue le 15 mai 2012, le Conseil d’État a annulé le décret n° 2010-337 du 31 mars 2010 relatif au conseil de surveillance des agences régionales de santé - Revue droit & santé n° 49
- Les maisons de santé pluridisciplinaires : une solution à la désertification médicale territoriale ? - Revue droit & santé n° 52
- La dualité fonctionnelle du directeur général de l’ARS - Revue droit & santé n° 53
- L’autorisation administrative d’exploitation n’a pas de prix ! - Revue droit & santé n° 59
- Une clarification bienvenue - Revue droit & santé n° 68
- L’esprit de la loi Santé 2016 - Revue générale de droit médical n° 58
- Les nouvelles bonnes pratiques de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical, une approche surprenante - Revue générale de droit médical n° 58