ARS

Les documents présentés ci-dessous se sont vus attribués le mot clé 'ARS' par leurs auteurs.

• Les territoires au cœur de la réforme - Revue droit & santé n° 26
• Le projet de loi patient, santé et territoire : le retour de l’État ? - Revue droit & santé n° 30
• Le processus d’harmonisation du secteur sanitaire, social et médico-social - Revue droit & santé n° 30
• Premières vues sûr la loi « hôpital, patient, santé et territoire » - Revue droit & santé n° 31
• La Loi dans le « Texte » - Revue droit & santé n° 33
• Les enjeux d’un nouveau pilotage régional (ARS) - Revue droit & santé n° 33
• La loi HPST : l’État maître du jeu hospitalier - Revue droit & santé n° 33
• Les établissements publics à l’épreuve de la nouvelle gouvernan-ce hospitalière, vision praticienne - Revue droit & santé n° 33
• L’article L. 1224-1 du code du travail est-il applicable aux contrats de travail des personnels de l’assurance maladie transférés aux agences régionales de santé ? - Revue droit & santé n° 33
• Les agences régionales de santé : un colosse aux pieds d’argile - Revue droit & santé n° 34
• Nouvelle procédure d’autorisations pour les établissements sociaux et médico-sociaux : mode d’emploi ou comment comprendre le « nouveau code des marchés » de services sociaux et médico-sociaux - Revue droit & santé n° 38
• Le toilettage controverse des groupements de coopération sanitaire : aperçu à l’aune du décret et de l’arrêté du 23 juillet 2010 - Revue droit & santé n° 38
• « HPST » : la réforme de la réforme en première lecture. Présentation sommaire et observations choisies - Revue droit & santé n° 41
• La contractualisation des médecins libéraux : un préalable à leur participation aux missions des établissements de santé - Revue droit & santé n° 42
• La "nouvelle nouvelle" gouvernance hospitalière après la loi HPST - Une autonomie de plus en plus contrôlée - Revue générale de droit médical n° 33
• La loi HPST : une nouvelle répartition des pouvoirs au sein de la gouvernance hospitalière - Revue générale de droit médical n° 34
• Santé - Environnement - Revue générale de droit médical n° 38
• Les agences régionales de santé - Le volet hospitalier de la loi HPST : enjeux, premier bilan et perspectives
• De la loi HPST à la mise en œuvre du Plan stratégique régional de santé : à propos du décret n° 2010-514 du 18 mai 2010 - Revue droit & santé n° 45
• De la régulation du secteur social et médico-social : le New Deal - Revue droit & santé n° 45
• Par une décision rendue le 15 mai 2012, le Conseil d’État a annulé le décret n° 2010-337 du 31 mars 2010 relatif au conseil de surveillance des agences régionales de santé - Revue droit & santé n° 49
• Les maisons de santé pluridisciplinaires : une solution à la désertification médicale territoriale ? - Revue droit & santé n° 52
• La dualité fonctionnelle du directeur général de l’ARS - Revue droit & santé n° 53
• L’autorisation administrative d’exploitation n’a pas de prix ! - Revue droit & santé n° 59
• Une clarification bienvenue - Revue droit & santé n° 68
• L’esprit de la loi Santé 2016 - Revue générale de droit médical n° 58
• Les nouvelles bonnes pratiques de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical, une approche surprenante - Revue générale de droit médical n° 58
• Régulation de l'offre de soins - Revue générale de droit médical n° 66
• Un vent de nouveauté souffle sur le régime des autorisations sanitaires - Revue droit & santé n° 82
• Sur l’accréditation des laboratoires de biologie médicale - Revue droit & santé n° 84
• Quand la sécurité des patients impose la mise à l’écart du professionnel de santé… - Revue droit & santé n° 93