assurance

Les documents présentés ci-dessous se sont vus attribués le mot clé 'assurance' par leurs auteurs.

• Expertise médicale – Prêt - Couverture de risques d’invalidité et de décès – Assurance - Remboursement. - Revue droit & santé n° 1
• De l’opposabilité du secret médical en matière d’assurance - Revue droit & santé n° 7
• Projet de loi relatif à l’accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé - Revue droit & santé n° 15
• Le secret médical et le patient (II) - Revue droit & santé n° 36
• Un décès, un nourrisson atteint d’handicaps : deux dignités pour une palabre sur l’application d’un contrat d’assurance - Revue droit & santé n° 36
• Le devenir de la responsabilité médicale du fait d'autrui après la loi du 4 mars 2002 - Revue générale de droit médical n° 13
• La réparation des dommages médicamenteux - Revue générale de droit médical n° 13
• Le temps dans l'indemnisation des accidents médicaux, affections iatrogènes et infections nosocomiales - Revue générale de droit médical n° 38
• L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance - Revue droit & santé n° 48
• Mise en œuvre prioritaire de la garantie découlant du contrat d’assurance responsabilité civile médicale en vigueur au jour de la réclamation - Revue droit & santé n° 49
• Généralisation de la couverture complémentaire collective: les préoccupations concurrentielles demeurent - Revue droit & santé n° 53
• Reflux gastrique et défaut d'information - Revue droit & santé n° 54
• Méli-mélo au service du renforcement de la sécurité des patients - Revue droit & santé n° 59
• Validation par le Conseil constitutionnel des conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels de santé - Revue droit & santé n° 59
• Infection nosocomiale : rien ne sert de courir, il suffit d’indemniser à point - Revue droit & santé n° 76
• Oniam, un substitut aux assureurs défaillants, inexistants ou inconnus ? - Revue droit & santé n° 78
• Lèvres en feu - Revue droit & santé n° 83
• Accident de la circulation et infection nosocomiale : qui sont les débiteurs de l’indemnisation ? - Revue droit & santé n° 88
• Au feu ! - Revue droit & santé n° 91
• Quel mutualisme pour une efficacité renforcée du système de santé ? - L'organisation du système de santé : quelle efficacité ? (n°25)
• Covid-19 et assurance pertes d'exploitation : l'étendue de la garantie en question - Revue droit & santé n° 98
• Régulation de l’accès aux tests génétiques : l’apport de l’analyse économique - Revue générale de droit médical n° 77