BNDS
  • Accueil
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Contact
  • Aide
  • Panier 0
  • S'identifier
    Créer un compte - Mot de passe perdu
BNDS


recherche avancée
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Dictionnaire
  1. Accueil Accueil
  2. Tag : ayant droit

ayant droit

Les documents présentés ci-dessous se sont vus attribués le mot clé 'ayant droit' par leurs auteurs.

  • Transmission du dossier médical du patient décédé : précisions sur la notion d’ayant droit - Revue droit & santé n° 70
  • La qualité de légataire à titre universel prévaut sur celle de concubin pac-sé pour obtenir la communication du dossier médical du patient décédé - Revue droit & santé n° 74
  • La communication du dossier médical d’un patient décédé - Revue générale de droit médical n° 69
  • Secret médical : entre conciliation du respect du secret et loyauté de l’information de l’assuré - Revue droit & santé n° 87
  • Responsabilité médicale - Revue générale de droit médical n° 72
  • Motus et bouche cousue - Revue droit & santé n° 99
  • BNDS
  • Accueil
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs

BNDS

  • À propos de la BNDS
  • Aide
  • Créer un compte
  • Licences, abonnements
  • CGU/CGV
  • Contact
  • Mentions légales
  • Partenaires

  • Normes de publication

Revues

  • Revue droit & santé
  • Revue générale de droit médical
  • Les cahiers de droit de la santé
  • Le bulletin juridique du praticien hospitalier
  • La Gazette de l'hôpital
  • Cahiers du CERDES
  • Revue sociologie santé
  • Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux
  • Bulletin juridique du professionnel hospitalier

Groupe LEH

  • LEH Édition
  • LEH Formation
  • LEH Conseil
  • LEH Événement

  • Avec le soutien de
    feder

Ajout au panier

Passer la commande