Les documents présentés ci-dessous se sont vus attribués le mot clé 'information' par leurs auteurs.
- Secret et DMP - Revue droit & santé n° 3
- Le nouveau cadre juridique de la recherche biomédicale - Revue droit & santé n° 4
- Généralisation de la démarche contractuelle : le contenu et la portée du contrat de séjour et du document individuel de prise en charge précisés par décret - Revue droit & santé n° 4
- Existe-t-il des notes personnelles ? Points de vue divergents - Revue droit & santé n° 5
- Un radiologue est-il médecin ? - Revue droit & santé n° 10
- Les recommandations de l’Association française de Psychiatrie Recommandations pour la pratique professionnelle du diagnostic de l’autisme de la Fédération française de psychiatrie - Revue droit & santé n° 11
- Les conventions de recherche biomédicale – Mode d'emploi pour les établissements de santé privés - Revue droit & santé n° 12
- L’enseigne à côté de la plaque - Revue droit & santé n° 23
- Le pouvoir réglementaire ne peut induire aux chirurgiens-dentistes de mentionner sur leurs plaques et imprimés professionnels les compétences particulières qu'ils ont acquises - Revue droit & santé n° 25
- Le C.C.N.E., le « dossier médical personnel » (D.M.P.) et l’informatisation des données de santé (Avis n° 104 du C.C.N.E.) - Revue droit & santé n° 26
- Libre propos autour du rapport intitulé pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient - Revue droit & santé n° 26
- Gaaarrrrde à Vous ! Repos ! - Revue droit & santé n° 27
- L’usager majeur protégé après la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs - Revue droit & santé n° 27
- Bref aperçu de la proposition de loi relative aux recherches sur la personne - Revue droit & santé n° 29
- Explication de texte : qu’est-ce que le consentement éclairé ? - Revue droit & santé n° 39
- La responsabilité médicale en droit italien - Revue droit & santé n° 42
- Publicité et médicament, la position nuancée des juges européens - Revue droit & santé n° 43
- L'histoire mouvementée du règlement non contentieux des litiges médicaux - Revue générale de droit médical n° 7
- La divulgation des résultats des tests génétiques - Revue générale de droit médical n° 8
- Réponses apportées par - Droits des malades et qualité du système de santé : la loi du 4 mars 2002
- L'obligation d'information, l'aléa thérapeutique, l'assureur et l'ONIAM : ne cherchez plus l'intrus ! - Revue générale de droit médical n° 36
- La prescription hors AMM : une liberté " conditionnelle " - Revue générale de droit médical n° 41
- L'assouplissement des règles relatives au don et à l'utilisation des organes et produits du corps humain (loi n° 2011-814, du 7 juillet 2011, relative à la bioéthique) - Revue générale de droit médical n° 41
- Défaut d’information : classicisme ou originalité ? - Revue droit & santé n° 47
- Observations sur la loi du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine - Revue droit & santé n° 47
- Modification de l’article R.4127-35 du Code de la santé publique - Revue droit & santé n° 48
- Mise en lumière d’une réforme silencieuse du Code de déontologie médicale - Revue droit & santé n° 48
- La réforme du Code de déontologie médicale - Revue générale de droit médical n° 44
- La perte de chance en matière d’information médicale : clarification et impasse - Revue générale de droit médical n° 44
- Du nouveau en matière d’obligation d’information ? - Revue droit & santé n° 50
- Panorama 2012 de l’obligation d’information du médecin envers les patients Cette obligation est-elle toujours tenable dans tous ses aspects ? - Revue droit & santé n° 51
- Préjudice moral d’impréparation - Revue droit & santé n° 51
- Recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l’ANESM. Qualité de vie en EHPAD (volet 4) : l’accompagnement personnalisé de la santé du résident - Revue droit & santé n° 51
- Informator, le retour - Revue droit & santé n° 53
- Information et consentement éclairé du patient, creuset de l’évolution de la relation de soin: du paternalisme à la décision partagée - Revue droit & santé n° 53
- Reflux gastrique et défaut d'information - Revue droit & santé n° 54
- L'information à postériori et les dommages associés aux soins - Revue générale de droit médical n° 49
- L'information du patient atteint d'Alzheimer et ses proches - Revue générale de droit médical n° 49
- Les débiteurs de l'information médicale : rappel des règles juridiques - Revue générale de droit médical n° 49
- Les devoirs du patient : l'échange réciproque d'information - Revue générale de droit médical n° 49
- L'introduction des TIC dans la pratique médicale : quelles conséquences sur l'information du patient ? - Revue générale de droit médical n° 49
- La généralisation de la messagerie sécurisée, un pas de plus vers l’échange d’informations personnelles de santé sécurisé - Revue droit & santé n° 57
- Point de départ de la prescription d’une demande de reconnaissance de maladie professionnelle - Revue droit & santé n° 57
- Conflits d'intérêt médecins / industriels de la santé
- Le défaut d’information sanctionné par la réparation du préjudice d’impréparation du patient aux risques encourus - Revue droit & santé n° 59
- Informer le patient c’est nouveau ? - Revue droit & santé n° 59
- Informer, c’est un devoir - Revue droit & santé n° 61
- Précisions sur le régime procédural de la décision de placement en soins psychiatriques sous contrainte (information du patient et de sa famille ; régime de la mainlevée différée) - Revue droit & santé n° 64
- Présentation de l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif au cahier des charges national du programme de dépistage de la surdité permanente néonatale - Revue droit & santé n° 64
- Vers un droit du médecin généraliste libéral à l’information relative au médicament - Revue générale de droit médical n° 55
- Les droits de l’usager-consommateur de prestations d’action sociale ou médico-sociale - Revue générale de droit médical n° 56
- Amis médecins, le secret pèse sur vous : méfiez-vous des informations amicales ! - Revue droit & santé n° 68
- Création du Conseil national consultatif pour la biosécurité : dernier rempart contre la censure de la science ? - Revue droit & santé n° 68
- Impréparation et préjudice moral - Revue droit & santé n° 70
- La stricte interprétation par la Cour de cassation de la notion d’information partagée applicable à la profession de masseur-kinésithérapeute - Revue droit & santé n° 70
- L'information du/au patient : quels mots pour les maux ? - Revue générale de droit médical n° 59
- Qu'est-ce qu'informer ? - Revue générale de droit médical n° 59
- L’information aux mineurs : de la relation parentale à la relation médicale - Revue générale de droit médical n° 59
- Comment informer les patients atteints de troubles cognitifs ? - Revue générale de droit médical n° 59
- L’impact d’Internet et des réseaux sociaux sur l’information au patient… - Revue générale de droit médical n° 59
- L’adaptation de la loi française au règlement européen en matière de recherche sur la personne humaine - Revue droit & santé n° 73
- Nanomatériaux et protection de la santé du travailleur - Revue générale de droit médical n° 60
- Un accès amélioré et facilité à l’interruption volontaire de grossesse - Revue droit & santé n° 74
- L'intervention des services sociaux dans la prise en charge : quel partage de l'information - Revue générale de droit médical n° 61
- Information et désignation d’une personne de confiance en établissement social ou médico-social - Revue droit & santé n° 75
- L’information du patient sur les coûts des prestations des établissements de santé, une construction progressive mais certaine - Revue droit & santé n° 75
- L’ordonnancement de la loi de santé 2016 - Revue droit & santé n° 82
- Information du patient et responsabilités médicales
- Silence, on pique - Revue droit & santé n° 83
- Le secret partagé - Loi de modernisation de notre système de santé
- La communication des professionnels de santé sur les dispositifs médicaux - Revue droit & santé n° 85
- Information des familles en situation d’urgence - Revue générale de droit médical n° 69
- La crise du Lévothyrox® est-elle liée à un défaut d’information ? - Revue générale de droit médical n° 69
- L’usager expert - Revue générale de droit médical n° 69
- Les limites au secret prévues par la loi, un encadrement précis et pourtant lacunaire ? - Revue générale de droit médical n° 69
- Le secret est-il universel? - Revue générale de droit médical n° 69
- Peut-on parler librement de la santé sur les réseaux sociaux ? - Revue droit & santé n° 87
- L'obligation d'information relative aux produits de santé - Panorama de droit pharmaceutique - 2018
- Responsabilité médicale - Revue générale de droit médical n° 70
- Google face aux obligations du Règlement général sur la protection des données - Revue droit & santé n° 89
- Le secret professionnel à l’épreuve du milieu carcéral - Revue droit & santé n° 89
- Les droits individuels des patients : les « oubliés » des réformes récentes de l’organisation du système de santé ? - Revue générale de droit médical n° 73
- Gérontologie et e-santé : le droit à l’épreuve de l’innovation et de la protection des personnages âgées - Revue générale de droit médical n° 75
- Expertise scientifique et décision politique dans la lutte contre l'épidée de covid-19 - Revue générale de droit médical n° 76
- L’abrogation des dispositions relatives aux modalités d’affichage des honoraires des professionnels de santé - Revue droit & santé n° 97
- L'amélioration de la prise en charge de l'endométriose : un enjeu de santé publique
- Information et pratiques "trompeuses" : le marché de la santé sous contrôle - Revue droit & santé n° 98
- Les normes à l’épreuve de la génétique et de la médecine génomique – Regard pluridisciplinaire sur la « démocratisation » du séquençage du génome - Revue générale de droit médical n° 77