BNDS
  • Accueil
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Contact
  • Aide
  • Panier 0
  • S'identifier
    Créer un compte - Mot de passe perdu
BNDS


recherche avancée
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Dictionnaire
  1. Accueil Accueil
  2. Tag : irrégularité

irrégularité

Les documents présentés ci-dessous se sont vus attribués le mot clé 'irrégularité' par leurs auteurs.

  • Pas de place pour l’implicite devant le juge des référés - Revue droit & santé n° 16
  • Droit des établissements publics de santé - Revue générale de droit médical n° 67
  • Certificat complémentaire de protection : l’absence d’AMM à la date du dépôt de la demande de certificat constitue une irrégularité liée au produit qui n’est pas susceptible d’être réparée a posteriori - Revue droit & santé n° 84
  • Le changement juridique du régime des soins psychiatriques non consentis d’un majeur protégé. Que d’irrégularités à ne pas commettre… - Revue droit & santé n° 90
  • La levée des soins sous contrainte des patients séjournant en unité pour malades difficiles - Revue droit & santé n° 95
  • Hospitalisation psychiatrique sans consentement : un rappel de procédure utile - Revue droit & santé n° 97
  • Seule une décision judiciaire irrévocable purge la procédure de soins psychiatriques de ses irrégularités - Revue droit & santé n° 97
  • BNDS
  • Accueil
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs

BNDS

  • À propos de la BNDS
  • Aide
  • Créer un compte
  • Licences, abonnements
  • CGU/CGV
  • Contact
  • Mentions légales
  • Partenaires

  • Normes de publication

Revues

  • Revue droit & santé
  • Revue générale de droit médical
  • Les cahiers de droit de la santé
  • Le bulletin juridique du praticien hospitalier
  • La Gazette de l'hôpital
  • Cahiers du CERDES
  • Revue sociologie santé
  • Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux
  • Bulletin juridique du professionnel hospitalier

Groupe LEH

  • LEH Édition
  • LEH Formation
  • LEH Conseil
  • LEH Événement

  • Avec le soutien de
    feder

Ajout au panier

Passer la commande