BNDS
  • Accueil
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Contact
  • Aide
  • Panier 0
  • S'identifier
    Créer un compte - Mot de passe perdu
BNDS


recherche avancée
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Dictionnaire
  1. Accueil Accueil
  2. Tag : loi

loi

Les documents présentés ci-dessous se sont vus attribués le mot clé 'loi' par leurs auteurs.

  • Loi du 7 mars 2016 relative aux droits des étrangers, un droit à la santé protégé - Revue droit & santé n° 71
  • Quelques observations générales sur la « réforme de la protection de l’enfance » - Revue droit & santé n° 72
  • Réflexions au sujet du décret du 11 août 2016 relatif aux modalités d’expression du refus de prélèvement d’organes après le décès - Revue générale de droit médical n° 63
  • La normativité des avis et recommandations des comités d’éthique - Revue générale de droit médical n° 65
  • Prévention et promotion de la santé : pierre angulaire de la loi - Loi de modernisation de notre système de santé
  • Décryptage de la loi relative à la protection des données personnelles - Revue droit & santé n° 85
  • Le congé payé du proche aidant, une réalité en devenir - Revue droit & santé n° 91
  • La sortie de l'état d'urgence sanitaire, une liberté retrouvée ? - Revue droit & santé n° 98
  • BNDS
  • Accueil
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs

BNDS

  • À propos de la BNDS
  • Aide
  • Créer un compte
  • Licences, abonnements
  • CGU/CGV
  • Contact
  • Mentions légales
  • Partenaires

  • Normes de publication

Revues

  • Revue droit & santé
  • Revue générale de droit médical
  • Les cahiers de droit de la santé
  • Le bulletin juridique du praticien hospitalier
  • La Gazette de l'hôpital
  • Cahiers du CERDES
  • Revue sociologie santé
  • Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux
  • Bulletin juridique du professionnel hospitalier

Groupe LEH

  • LEH Édition
  • LEH Formation
  • LEH Conseil
  • LEH Événement

  • Avec le soutien de
    feder

Ajout au panier

Passer la commande