BNDS
  • Accueil
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Contact
  • Aide
  • Panier 0
  • S'identifier
    Créer un compte - Mot de passe perdu
BNDS


recherche avancée
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Dictionnaire
  1. Accueil Accueil
  2. Tag : nullité

nullité

Les documents présentés ci-dessous se sont vus attribués le mot clé 'nullité' par leurs auteurs.

  • Abus de faiblesse et nullité de l’expertise psychiatrique - Revue droit & santé n° 12
  • La chambre mortuaire peut faire office de chambre funéraire, et non pas l’inverse… - Revue droit & santé n° 16
  • Nullité de la convention de coopération prévoyant la réduction en volume des activités de soins d’un centre hospitalier - Revue droit & santé n° 24
  • La nullité d’un acte juridique pour insanité d’esprit - Revue droit & santé n° 27
  • La reconnaissance d’une présomption d’atteinte aux intérêts du gardé à vue en cas de non-respect du certificat médical - Revue droit & santé n° 34
  • L’examen médical en garde à vue : la consécration graduelle mais inaboutie d’une formalité substantielle - Revue générale de droit médical n° 43
  • Nullité d’une marque et commercialisation de boissons alcooliques - Revue droit & santé n° 52
  • Nullité du contrat de location de matériel: erreur sur la nature de dispositif médical du matériel - Revue droit & santé n° 53
  • De l’erreur substantielle du médecin lors de la location d’un appareil médical - Revue droit & santé n° 64
  • Exposition interdite et assurances - Revue droit & santé n° 64
  • L’absence de convocation au procès de l’un des curateurs relève d’une nullité de fond - Revue droit & santé n° 81
  • BNDS
  • Accueil
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs

BNDS

  • À propos de la BNDS
  • Aide
  • Créer un compte
  • Licences, abonnements
  • CGU/CGV
  • Contact
  • Mentions légales
  • Partenaires

  • Normes de publication

Revues

  • Revue droit & santé
  • Revue générale de droit médical
  • Les cahiers de droit de la santé
  • Le bulletin juridique du praticien hospitalier
  • La Gazette de l'hôpital
  • Cahiers du CERDES
  • Revue sociologie santé
  • Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux
  • Bulletin juridique du professionnel hospitalier

Groupe LEH

  • LEH Édition
  • LEH Formation
  • LEH Conseil
  • LEH Événement

  • Avec le soutien de
    feder

Ajout au panier

Passer la commande