perte de chance

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• La faute caractérisée et la réparation du préjudice de naissance - Revue droit & santé n° 1
• Perte de chance, perte d’argent - Revue droit & santé n° 3
• Perte de chance pour le patient vaut chance pour le médecin ! - Revue droit & santé n° 6
• L’obligation d’information est le devoir incombant à la partie qui détient une information utile à l’autre partie de la lui délivrer, si cette information peut avoir une influence sur son consentement. « Celui qui sait » a l’obligation d’informer « celui - Revue droit & santé n° 8
• Infection nosocomiale, cause étrangère et perte de chance - Revue droit & santé n° 8
• La perte de chance, lien variable de la causalité - Revue droit & santé n° 8
• Responsabilité pour faute simple d’un établissement public de santé - Revue droit & santé n° 9
• Évaluation chirurgicale du préjudice constitutif d’une perte de chance - Revue droit & santé n° 14
• Défaut d’information des risques liés à la pose d’implants mammaires : ne dites pas au juge que vous retentez votre chance ! - Revue droit & santé n° 17
• Perte de chance : la fin du règne de la réparation intégrale du préjudice corporel réaffirmée par les juges du Palais-Royal. Vive l’indemnisation fractionnée ! - Revue droit & santé n° 22
• Rationalisation de l’indemnisation de la perte de chance par les juridictions administratives - Revue droit & santé n° 32
• Évolution dans la responsabilité pour défaut d’information - Revue droit & santé n° 35
• Le principe de la réparation intégrale du préjudice aux risques de la concurrence indemnitaire entre responsabilité civile et solidarité nationale - Revue droit & santé n° 35
• Un fait dommageable, un lien de causalité incertain, une résolution dans la perte de chance - Revue droit & santé n° 35
• Évolutions et interrogations autour de la sanction du défaut d’information médicale - Revue droit & santé n° 38
• Sur l’obligation de surveillance de l’obstétricien et de la sage-femme : les absents n’ont pas toujours tort - Revue droit & santé n° 40
• Autonomie du défaut d’information : on avance, on avance, c’est une évidence, il faut qu’on avance - Revue droit & santé n° 41
• Rappel à l’ordre : l’autorité de la chose jugée et la responsabilité in solidum se doivent d’être respectées - Revue droit & santé n° 41
• Le retard fautif dans la prise en charge du patient au cœur de la jurisprudence du Conseil d’État - Revue droit & santé n° 41
• « À chacun selon ses œuvres »: quand se succèdent aléa thérapeutique et perte de chance d’éviter le dommage final, solidarité et responsabilité concourent à l’indemnisation - Revue droit & santé n° 42
• Autour de l’information médicale - Revue droit & santé n° 42
• Retour sur l’engagement de la responsabilité d’un établissement de santé - Revue droit & santé n° 42
• Panorama de jurisprudence sur l’information médicale - Revue droit & santé n° 43
• L’information du patient : le devoir devient un droit ! - Revue droit & santé n° 43
• Perte de chance - Revue droit & santé n° 44
• Perte de chance encore ! - Revue droit & santé n° 44
• Pluralité de fautes, pluralité d’auteurs, un dommage : conditions réunies pour l’engagement d’une responsabilité in solidum - Revue droit & santé n° 44
• Vers la disparition de l'indemnisation des préjudices nés suite à l'inexécution de l'obligation d'information médicale - Revue générale de droit médical n° 6
• Commentaire des arrêts rendus par l'assemblée plénière de la Cour de cassation le 13 juillet 2001 - Revue générale de droit médical n° 7
• La perte d'une chance médicale en droits comparé et suisse - Revue générale de droit médical n° 9
• La responsabilité d'un établissement de santé pour défaillance du matériel de conservation d'embryons - Revue générale de droit médical n° 14
• Les différences entre le consentement informé et le choix éclairé comme causes d'exclusion de responsabilité civile dans la relation médecin-patient. L'autonomie du patient face au droit brésilien - Revue générale de droit médical n° 29
• L'obligation d'information, l'aléa thérapeutique, l'assureur et l'ONIAM : ne cherchez plus l'intrus ! - Revue générale de droit médical n° 36
• Responsabilité médicale - Revue générale de droit médical n° 37
• L'autonomie de la responsabilité médicale pour défaut d'information (à propos de quelques arrêts rendus en 2010) - Revue générale de droit médical n° 38
• Responsabilité médicale - Revue générale de droit médical n° 39
• Le concept de perte de chance en responsabilité médicale : des réalités scientifiques à la perlaboration juridique - Revue générale de droit médical n° 41
• La détermination de l’indemnisation pour perte de chance relative aux séquelles imputables à une faute dans le domaine médical - Revue droit & santé n° 45
• Incertitude quant au lieu de contraction de l’infection : la mise hors de cause de l’établissement de santé s’impose - Revue droit & santé n° 45
• La survivance de la responsabilité pour faute en matière d’organisation et de fonctionnement du service des établissements de santé - Revue droit & santé n° 45
• La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensu - Revue droit & santé n° 46
• Préjudice autonome en cas de méconnaissance par le médecin de son devoir d’information : début d’une saga juridique - Revue droit & santé n° 47
• Défaut d’information : classicisme ou originalité ? - Revue droit & santé n° 47
• Perte de chance et certitude - Revue droit & santé n° 48
• La perte de chance en matière d’information médicale : clarification et impasse - Revue générale de droit médical n° 44
• Du nouveau en matière d’obligation d’information ? - Revue droit & santé n° 50
• L’éventuelle réticence à subir dans le futur une opération chirurgicale n’est pas constitutive d’un préjudice réparable - Revue droit & santé n° 50
• "Informer ou réparer", tel est le devoir du médecin à l'égard de son patient - Revue générale de droit médical n° 45
• Préjudice moral d’impréparation - Revue droit & santé n° 51
• Incertitude du lien de causalité pour l’application de la notion de perte de chance - Revue droit & santé n° 51
• Insuffisance de motifs sur la caractérisation de la perte de chance - Revue droit & santé n° 52
• Réévaluation critiquable de la perte de chance - Revue droit & santé n° 52
• Perte de chance, encore et toujours! - Revue droit & santé n° 53
• Accident vasculaire-cérébral, causalité et indemnisation - Revue droit & santé n° 53
• Information et consentement éclairé du patient, creuset de l’évolution de la relation de soin: du paternalisme à la décision partagée - Revue droit & santé n° 53
• L’obligation d’information du médecin : entre constance et confusion - Revue droit & santé n° 56
• L'information sur les effets indésirables liés aux soins : de la qualification médicale à la qualification juridique des risques - Revue générale de droit médical n° 49
• Une affaire de bandelettes - Revue droit & santé n° 57
• Défaut d’information et perte de chance de refuser l’intervention - Revue droit & santé n° 58
• Le défaut d’information sanctionné par la réparation du préjudice d’impréparation du patient aux risques encourus - Revue droit & santé n° 59
• La mise à la charge de l’ONIAM de la réparation d'une perte de chance d’éviter le décès d'un enfant suite à une infection materno-fœtale - Revue droit & santé n° 59
• Défaut d’information : encore faut-il penser à demander réparation - Revue droit & santé n° 60
• Produits défectueux et comblement des rides : attention aux risques ! - Revue droit & santé n° 61
• Information - Revue droit & santé n° 62
• Information encore - Revue droit & santé n° 62
• Responsabilité d’un centre hospitalier pour le dysfonctionnement du matériel de scopie utilisé lors d’un accouchement - Revue droit & santé n° 62
• La prise en compte de l'état antérieur du patient dans les demandes d'indemnisation de dommages consécutifs à un acte de soins
• C’est gonflé - Revue droit & santé n° 63
• Précisions sur la condition d’anormalité en matière d’aléa thérapeutique - Revue droit & santé n° 64
• Manquement à l’obligation d’information : recours possible à la solidarité nationale ? - Revue droit & santé n° 65
• Responsabilité administrative : chute celui qui perd la chaise - Revue droit & santé n° 70
• Impréparation et préjudice moral - Revue droit & santé n° 70
• Le manquement au devoir d’information ou la double condamnation du médecin - Revue droit & santé n° 71
• Définition de la perte de chance et responsabilité administrative de l’établissement de santé - Revue droit & santé n° 72
• Obligation du médecin de faire appel à un tiers compétent - Revue droit & santé n° 72
• Divergence sur le préjudice lié au défaut d’information ? - Revue droit & santé n° 72
• Préjudice lié au défaut d’information - Revue droit & santé n° 73
• La réparation de la perte de chance : ce n’est pas automatique - Revue droit & santé n° 74
• Une obligation d’information aiguë en cas d’accouchement par voie basse - Revue droit & santé n° 74
• Responsabilité pour faute des professionnels de santé et obligation d’information - Revue droit & santé n° 76
• Défaut d’information : dichotomie du préjudice moral d’impréparation et du préjudice de perte de chance - Revue droit & santé n° 77
• Infections nosocomiales : de l’importance d’une condamnation in solidum proportionnée - Revue droit & santé n° 77
• Un élément de réponse quant à l’évaluation du délai d’impériosité d’un acte médical en matière de perte de chance suite à un défaut d’information - Revue droit & santé n° 78
• Fautes médicales et lien de causalité sur une amniotite grave - Revue droit & santé n° 79
• La perte de chance de présenter une patientèle à un successeur : un dommage non réparable - Revue droit & santé n° 79
• Retour et rappels sur le préjudice de perte de chance - Revue droit & santé n° 80
• Ivresse ou AVC ? - Revue droit & santé n° 81
• La singularité de la perte de chance : l’exemple des accidents obstétricaux
• Manquement aux règles de l’art et perte de chance d’échapper à l’aggravation d’un handicap - Revue droit & santé n° 84
• Vers une autorisation des analyses génétiques sur les personnes décédées ? - Revue droit & santé n° 85
• L’idéal toujours recherché d’une réparation juste par les juridictions administratives - Revue droit & santé n° 86
• Précisions sur la réparation du dommage corporel consécutif à une faute médicale : pas de préjudice de perte de chance en cas de certitude du lien de causalité - Revue droit & santé n° 90