BNDS
  • Accueil
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Contact
  • Aide
  • Panier 0
  • S'identifier
    Créer un compte - Mot de passe perdu
BNDS


recherche avancée
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs
  • Jurisprudence
  • Dictionnaire
  1. Accueil Accueil
  2. Tag : présomptions graves, précises et concordantes

présomptions graves, précises et concordantes

Les documents présentés ci-dessous se sont vus attribués le mot clé 'présomptions graves, précises et concordantes' par leurs auteurs.

  • Le caractère nosocomial de l’infection peut être prouvé par des présomptions graves, précises et concordantes ! - Revue droit & santé n° 27
  • À propos du vaccin de l’hépatite B - Revue droit & santé n° 29
  • De la prescription triennale de l’article 1386-17 du Code civil faisant obstacle à l’action indemnitaire de la victime d’une sclérose en plaque suite à un vaccin contre l’hépatite B devant le juge civil à la souplesse indemnitaire du Conseil d’État quant à la preuve du lien causal - Revue droit & santé n° 57
  • Des présomptions graves précises et concordantes constitutives du lien de causalité requis pour l’engagement de la responsabilité d’un commettant du fait de son préposé - Revue droit & santé n° 62
  • Responsabilité médicale - Revue générale de droit médical n° 66
  • BNDS
  • Accueil
  • Nouveautés
  • Revues
  • Collections
  • Auteurs

BNDS

  • À propos de la BNDS
  • Aide
  • Créer un compte
  • Licences, abonnements
  • CGU/CGV
  • Contact
  • Mentions légales
  • Partenaires

  • Normes de publication

Revues

  • Revue droit & santé
  • Revue générale de droit médical
  • Les cahiers de droit de la santé
  • Le bulletin juridique du praticien hospitalier
  • La Gazette de l'hôpital
  • Cahiers du CERDES
  • Revue sociologie santé
  • Revue de la Société française d'histoire des hôpitaux
  • Bulletin juridique du professionnel hospitalier

Groupe LEH

  • LEH Édition
  • LEH Formation
  • LEH Conseil
  • LEH Événement

  • Avec le soutien de
    feder

Ajout au panier

Passer la commande