E-santé : les enjeux de la médecine de demain

Auteurs : Louise DELAVENNE, Anne-Claire HUBERT

En collaboration avec : Aurélie BARATIER, Laurent BLOCH, Phares BOUKOULOU, Nathalie BOURDIN, Christophe BOURIAT, FABRICE BROUCAS, Marie-Line CAL, Cécile CASTAING, Maryse DELIBIE, Yann FAVIER, Philippe JEAN, Pauline NICOLAS, Jean-François RAMADIER, Pierre RASPAUD, Jérôme RODRIGUES, Nathalie SALLES, Julia SOURD

Ce court opuscule constitue le compte rendu du colloque organisé, le 26 avril 2018, par l’Association des étudia nts du master 2 Droit de la santé, de l’université de Bordeaux. Le thème était : « E-santé, les enjeux de la médecine de demain ».
Au cours de cette journée, plus d’une quinzaine d’intervenants de professions diverses ont pu s’exprimer devant un public varié. La matinée était consacrée à la télémédecine : il s’agissait d’étudier sa place dans la législation française et à l’étranger, sa mise en place dans diverses structures (EHPAD, GHT…), mais également les problèmes juridiques qu’elle soulève.
L’après-midi était réservé aux nouvelles technologies dans le domaine de la santé (objets connectés, applications…). Ce fut l’occasion de mettre en lumière les problématiques liées aux données personnelles et aux données de santé, ainsi que les questions de responsabilité en matière d’intelligence artificielle.

PARTIE I
LA TÉLÉMÉDECINE


Ouverture du colloque
Cécile CASTAING

Introduction – La télémédecine dans la législation française et à l’étranger
Pauline NICOLAS

Table ronde I. Mise en place des outils de télémédecine

Organisation et utilisation de la télémédecine : le cas du GHT des Hautes-Pyrénées
Christophe BOURIAT et Aurélie BARATIER

10 ans d’application de la télémédecine : le cas du CH de Lannemezan
Dr Pierre RASPAUD

Illustration : la mise en place de la télémédecine dans les EHPAD
Nathalie SALLES et Nathalie BOURDIN

Illustration : une mise en place de la télémédecine au Congo
Phares BOUKOULOU

Table ronde II. Les problèmes juridiques posés par la télémédecine

Responsabilité et télémédecine : les médecins face à l’erreur de diagnostic à distance
Laurent BLOCH

Télémédecine et déontologie
Fabrice BROUCAS

Outils de télémédecine et sécurité des données
Jérôme RODRIGUES

PARTIE II
LES NOUVELLES TECHNOLOGIES AU COEUR DE LA E-SANTÉ


Table ronde III. Les objets connectés en santé et le traitement des données à caractère personnel

Protection des données de santé
Anne-Marie BENOIT (intervention annulée)

L’anonymat des données de santé dans le contexte des technologies de l’information et de la communication
Yann FAVIER

Table ronde IV. Intelligence artificielle, applications et responsabilité juridique

Intelligence artificielle, algorithmes : quelle réglementation pour quelle responsabilité ?
Julia SOURD

Applications mobiles en santé : un exemple d’application de santé grand public
Jean-François RAMADIER

CONCLUSION
LA PLACE DE LA E-SANTÉ DANS LE SYSTÈME DE SOINS


Les enjeux économiques de la e-santé
Marie Line CAL

Les enjeux de santé publique de la télémédecine : réflexion à partir d’une expérience
Maryse DELIBIE

Les enjeux éthiques de la e-santé
Philippe JEAN

Louise DELAVENNE

Louise DELAVENNE est actuellement étudiante en master 2 Droit de la santé à l’université de Bordeaux, codirigé par Madame Cécile CASTAING et Monsieur Laurent BLOCH. Elle est l'auteur d'un mémoire dont le sujet porte sur Le droit à un accès aux soins et la qualité de la prise en charge hospitalière des personnes étrangères sur le territoire français, rédigé sous la direction de Madame Cécile CASTAING maître de conférences, HDR de droit public. Actuellement, elle se prépare à obtenir son diplôme, avant de passer, l’année prochaine, les concours de directeur d’hôpital et D3S organisés par l’EHESP.

Anne-Claire HUBERT

Anne-Claire HUBERT est étudiante en master 2 Droit de la santé à l’université de Bordeaux, dirigé par Madame Cécile Castaing et Monsieur Laurent Bloch. Elle rédige actuellement un mémoire, sous la direction du professeur Anne-Marie Tournepiche, dont l’intitulé est le suivant : Le système de santé français à l’épreuve de l’arrivée massive de migrants et demandeurs d’asile.

Aurélie BARATIER

Aurélie BARATIER est directrice adjointe en charge des affaires médicales, des affaires générales, et de la communication du centre hospitalier de Bigorre (Tarbes), établissement support du GHT Hautes-Pyrénées.

Laurent BLOCH

Laurent BLOCH est professeur agrégé de droit privé à l’université de Pau et coresponsable du master Droit de la santé à l’université de Bordeaux.

Phares BOUKOULOU

Phares BOUKOULOU est docteur en droit, élève avocat et ATER.

Nathalie BOURDIN

Nathalie BOURDIN est gériatre et médecin coordonnateur à l’EHPAD COS Villa PIA Bordeaux.

Christophe BOURIAT

Christophe BOURIAT est directeur du centre hospitalier de Bigorre (Tarbes), établissement support du GHT Hautes-Pyrénées.

FABRICE BROUCAS

Fabrice BROUCAS est président du conseil départemental de la Gironde de l’Ordre de médecins de la Gironde.

Marie-Line CAL

Marie Line CAL est maître de conférences en sciences économiques à l’université de Bordeaux.

Cécile CASTAING

 

Maître de conférences-HDR, université Montesquieu-Bordeaux IV, responsable adjointe du Master droit de la santé

Maryse DELIBIE

Maryse DELIBIE est directrice générale du centre hospitalier intercommunal Ribérac Dronne Double (Ribérac) – EHPAD La Porte d’Aquitaine (La Roche-Chalais).

Yann FAVIER

Yann FAVIER est professeur de droit privé à l’université Jean Monnet de Lyon et faculté de droit de Saint-Étienne – Cercrid (Centre de recherche critique du droit).

Pauline NICOLAS

Pauline NICOLAS est doctorante à l’université de Bordeaux (Sujet de thèse : « Les enjeux juridiques de la télémédecine. Contribution à l’étude
des liens entre les droits de l’homme et les innovations technologiques »).

Jean-François RAMADIER

Jean-François RAMADIER est président et cofondateur d’Healthme, ainsi que créateur de MyVictories, application grand public labélisée par l’ARS.

Pierre RASPAUD

Hôpitaux de Lannemezan, GHT des Hautes-Pyrénées

Jérôme RODRIGUES

Jérôme RODRIGUES est chef des projets (TLM/AMI), GIP ESEA – Agence de Bordeaux.

Nathalie SALLES

Nathalie SALLES est chef de pôle de gérontologie clinique au CHU de Bordeaux.

Julia SOURD

Julia SOURD est avocate à la cour et docteur en droit.

E-santé : les enjeux de la médecine de demain

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Fiche technique

Parution numérique : juin 2018

Collection : Actes et séminaires

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-788-0

Format : 160x240 mm

80 pages