La mondialisation du droit de la santé

Auteurs : Amel AOUIJ MRAD, Jean-Marie CROUZATIER, Louis DUBOUIS, Olivier GUILLOD, Anne LAUDE, Éric MONDIELLI, Didier TRUCHET, François VIALLA

Sous la direction de : Michel BÉLANGER

Cet ouvrage rassemble les communications présentées par les intervenants lors du colloque international sur la « mondialisation du droit de la santé » qui s’est tenu dans les locaux de l’université Montesquieu-Bordeaux IV les 14 et 15 octobre 2010.

Les intervenants sont des professeur d’université, membres de centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé, de l’Association française de droit de la santé et du réseau « droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie.

Le professeur Michel Bélanger a tenu, pour la fin de sa carrière, à réunir ceux de ses collègues – français ou étrangers – avec qui il a beaucoup travaillé dans le domaine du droit international de la santé.

L’objectif du colloque était de faire le point sur l’évolution de ce droit dans les années 2010. Il convenait de vérifier l’impact de la mondialisation du droit sur les constructions juridiques relatives à la protection de la santé publique.

Les actes de ce colloque apportent ainsi des éléments de réponse au débat sur la formation progressive d’un véritable droit mondial de la santé.

Préface
Anne Laude

Avant-propos
Michel Bélanger

Chapitre premier. Problématique de la mondialisation du droit de la santé

Réflexions sur la mondialisation du droit de la santé
Michel Bélanger

Chapitre second. Les interrelations entre droit mondial, droit international régional et droit national de la santé

Section 1 - Les déclinaisons de la mondialisation du droit de la santé
1. L'application du règlement sanitaire international révisé 2005
Éric Mondielli
2. La sécurité alimentaire au risque de la mondialisation
Jean-Marie Crouzatier
3. La mondialisation du droit biomédical par le bieis des droits humains
Olivier Guillod

Section 2 - Le droit internation régional de la santé au défi du droit mondial de la santé
4. L'européanisation du droit de la santé (Union européenne et Conseil de l'Europe)
Louis Dubouis
 

Section 3 - Le droit national de la santé à l'épreuve du droit mondial de la santé
5. Mondialisation de la santé et régulation étatique dans un contexte de transition (l'exemple tunisien)
Amel Aouij Mrad
6. Le droit français sous influence ? À propos des questions soulevées par la transidentité
François Vialla

Conclusions
Didier Truchet

Amel AOUIJ MRAD

Professeur à l’université Tunis El Manar.

Jean-Marie CROUZATIER

Jean-Marie Crouzatier est professeur à l'université Toulouse 1 Capitole, IMH.

Louis DUBOUIS

Professeur émérite de l’université Paul Cézanne - Aix Marseille.

Olivier GUILLOD

Olivier Guillot est professeur et directeur de l’Institut de droit de la santé, à l'université de Neuchâtel (Suisse).

Anne LAUDE

Président de l’Association Française de Droit de la Santé, professeur à l’Université Paris Descartes.

Éric MONDIELLI

Professeur à l’université de Nantes, Directeur-adjoint du CERDES-Nantes, membre du laboratoire Droit et changement social.

François VIALLA

François Vialla est professeur à l'université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, et membre de la Structure fédérative de recherche ASMES.

Michel BÉLANGER

Directeur du CERDES-Bordeaux et co-directeur du CERDES-Nantes, coordonnateur du réseau « Droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie, vice-président de l’Association française de droit de la santé, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.

Thème : Droit international,européen et comparé de la santé

La mondialisation du droit de la santé

Fiche technique

Parution numérique : juillet 2013
Version imprimée publiée
en novembre 2011

Collection : Actes et séminaires

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-438-4

Format : 160x240 mm

178 pages