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La mondialisation du droit de la santé
Auteurs : Amel AOUIJ MRAD, Jean-Marie CROUZATIER, Louis DUBOUIS, Olivier GUILLOD, Anne LAUDE, Éric MONDIELLI, Didier TRUCHET, François VIALLA
Sous la direction de : Michel BÉLANGER
Cet ouvrage rassemble les communications présentées par les intervenants lors du colloque international sur la « mondialisation du droit de la santé » qui s’est tenu dans les locaux de l’université Montesquieu-Bordeaux IV les 14 et 15 octobre 2010.
Les intervenants sont des professeur d’université, membres de centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé, de l’Association française de droit de la santé et du réseau « droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie.
Le professeur Michel Bélanger a tenu, pour la fin de sa carrière, à réunir ceux de ses collègues – français ou étrangers – avec qui il a beaucoup travaillé dans le domaine du droit international de la santé.
L’objectif du colloque était de faire le point sur l’évolution de ce droit dans les années 2010. Il convenait de vérifier l’impact de la mondialisation du droit sur les constructions juridiques relatives à la protection de la santé publique.
Les actes de ce colloque apportent ainsi des éléments de réponse au débat sur la formation progressive d’un véritable droit mondial de la santé.
Préface
Anne Laude
Avant-propos
Michel Bélanger
Chapitre premier. Problématique de la mondialisation du droit de la santé
Réflexions sur la mondialisation du droit de la santé
Michel Bélanger
Chapitre second. Les interrelations entre droit mondial, droit international régional et droit national de la santé
Section 1 - Les déclinaisons de la mondialisation du droit de la santé
1. L'application du règlement sanitaire international révisé 2005
Éric Mondielli
2. La sécurité alimentaire au risque de la mondialisation
Jean-Marie Crouzatier
3. La mondialisation du droit biomédical par le bieis des droits humains
Olivier Guillod
Section 2 - Le droit internation régional de la santé au défi du droit mondial de la santé
4. L'européanisation du droit de la santé (Union européenne et Conseil de l'Europe)
Louis Dubouis
Section 3 - Le droit national de la santé à l'épreuve du droit mondial de la santé
5. Mondialisation de la santé et régulation étatique dans un contexte de transition (l'exemple tunisien)
Amel Aouij Mrad
6. Le droit français sous influence ? À propos des questions soulevées par la transidentité
François Vialla
Conclusions
Didier Truchet
Professeur à l’université Tunis El Manar.
Jean-Marie Crouzatier est professeur à l'université Toulouse 1 Capitole, IMH.
Professeur émérite de l’université Paul Cézanne - Aix Marseille.
Olivier Guillot est professeur et directeur de l’Institut de droit de la santé, à l'université de Neuchâtel (Suisse).
Président de l’Association Française de Droit de la Santé, professeur à l’Université Paris Descartes.
Professeur à l’université de Nantes, Directeur-adjoint du CERDES-Nantes, membre du laboratoire Droit et changement social.
Directeur du CERDES-Bordeaux et co-directeur du CERDES-Nantes, coordonnateur du réseau « Droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie, vice-président de l’Association française de droit de la santé, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.
Thème : Droit international,européen et comparé de la santé
Fiche technique
Parution numérique : juillet 2013
Version imprimée publiée
en novembre 2011
Collection : Actes et séminaires
Support : Numérique
ISBN : 978-2-84874-438-4
Format : 160x240 mm
178 pages