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La recherche biomédicale
Droit, histoire, médecine
Auteurs : Anne CAROL, Michèle CIRILLO-MONTI, Diane DELCOURT, Louis DUBOUIS, Dominique GIOCANTI, André JEAN, Cécile LE GAL FONTES, Antoine LECA, Jacqueline MONLEAUD, Jean-Louis MOURALIS, Guylène NICOLAS, Olivier THOLOZAN
"La recherche biomédicale englobe l’ensemble des « recherchres organisées et pratiquées sur l’être humain en vue du développement des connaissances biologiques ou médicales. » L’idée de la plier de l’extérieur à des règles contraignantes n’est pas évidente. En effet, « la médecine n’a jamais progressé que par la transgression ». Fort juste, le mot est du Dr J.-F. Mattéi. Mais il aurait pu être aussi celui du Dr Joseph Mengele, le médecin d’Auschwitz : c’est dire l’ambiguïté d’un tel constat. Il procède de l’ambivalence qui préside à l’idée qu’on peut se faire de la recherche médicale, bien décrite par notre collègue Anne Carol : soit « une lutte pluriséculaire pour atteindre une vérité immanente du savoir, lutte menée
par des savants éclairés contre des forces obscures tour à tour matérialisées par les Églises, les mentalités collectives, le droit, les pesanteurs institutionnelles », soit « une production contingente, pendante d’une offre et d’une demande économique, sociale, voire idéologique. »"
Préface d’Antoine Leca,
Directeur du Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille
Avant-propos
Préface
Antoine LECA
I. Introduction historique au droit de la recherche médicale et pharmaceutique
La recherche médicale et la transgression : quelques pistes de réflexion historiques
Anne CAROL
Mutation du savoir médical et responsabilité juridique (XIXe - début XXe siècle)
Olivier THOLOZAN
II. Le nouveau cadre juridique de la recherche médicale et pharmaceutique
Le cadre juridique de la recherche biomédicale en droit positif français
Jean-Louis MOURALIS
L'encadrement de la recherche biomédicale en droit pharmaceutique : aspects de droit interne
Michèle CIRILLO-MONTI
Recherches biomédicales et personnes vulnérables : incidences de la loi 2004-806 du 9 août 2004
Dominique GIOCANTI
Faut-il vraiment breveter toutes les inventions biomédicales ?
Antoine LECA
L'encadrement de la recherche scientifique : faut-il réviser la Constitution .
Guylène NICOLAS
III. Les nouveaux domaines d'élection du droit de la recherche médicale et pharmaceutique
La protection de la personne et la recherche biomédicale en droit européen
Louis DUBOUIS
La recherche biomédicale dans les pays en développement : ambitions et lacunes de l'harmonisation internationale
Diane DELCOURT
Les problèmes éthiques posés par les expérimentations animales dans le domaine de la physiologie et de la biologie intégrative
André JEAN
Le placebo : aspects juridiques et recherche clinique
Cécile LE GAL et Jacqueline MONLEAUD
Professeur émérite de l’université Paul Cézanne - Aix Marseille.
Guylène NICOLAS est maître de conférences de droit public, HDR au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).
MCF HDR, AMU, laboratoire de théorie du droit.
Fiche technique
Parution numérique : juillet 2012
Version imprimée publiée
en juillet 2005
Collection : Colloques du CDSA
Support : Numérique
ISBN : 978-2-84874-389-9
ISSN : en cours
Format : 160x240 mm
221 pages