La recherche biomédicale

Droit, histoire, médecine

Auteurs : Anne CAROL, Michèle CIRILLO-MONTI, Diane DELCOURT, Louis DUBOUIS, Dominique GIOCANTI, André JEAN, Cécile LE GAL FONTES, Antoine LECA, Jacqueline MONLEAUD, Jean-Louis MOURALIS, Guylène NICOLAS, Olivier THOLOZAN

"La recherche biomédicale englobe l’ensemble des « recherchres organisées et pratiquées sur l’être humain en vue du développement des connaissances biologiques ou médicales. » L’idée de la plier de l’extérieur à des règles contraignantes n’est pas évidente. En effet, « la médecine n’a jamais progressé que par la transgression ». Fort juste, le mot est du Dr J.-F. Mattéi. Mais il aurait pu être aussi celui du Dr Joseph Mengele, le médecin d’Auschwitz : c’est dire l’ambiguïté d’un tel constat. Il procède de l’ambivalence qui préside à l’idée qu’on peut se faire de la recherche médicale, bien décrite par notre collègue Anne Carol : soit « une lutte pluriséculaire pour atteindre une vérité immanente du savoir, lutte menée
par des savants éclairés contre des forces obscures tour à tour matérialisées par les Églises, les mentalités collectives, le droit, les pesanteurs institutionnelles », soit « une production contingente, pendante d’une offre et d’une demande économique, sociale, voire idéologique. »"


Préface d’Antoine Leca,
Directeur du Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille

Avant-propos

Préface
Antoine LECA


I. Introduction historique au droit de la recherche médicale et pharmaceutique

La recherche médicale et la transgression : quelques pistes de réflexion historiques
Anne CAROL

Mutation du savoir médical et responsabilité juridique  (XIXe - début XXe siècle)
Olivier THOLOZAN


II. Le nouveau cadre juridique de la recherche médicale et pharmaceutique

Le cadre juridique de la recherche biomédicale en droit positif français
Jean-Louis MOURALIS

L'encadrement de la recherche biomédicale en droit pharmaceutique : aspects de droit interne
Michèle CIRILLO-MONTI

Recherches biomédicales et personnes vulnérables : incidences de la loi 2004-806 du 9 août 2004
Dominique GIOCANTI

Faut-il vraiment breveter toutes les inventions biomédicales ?
Antoine LECA

L'encadrement de la recherche scientifique : faut-il réviser la Constitution .
Guylène NICOLAS


III. Les nouveaux domaines d'élection du droit de la recherche médicale et pharmaceutique

La protection de la personne et la recherche biomédicale en droit européen
Louis DUBOUIS

La recherche biomédicale dans les pays en développement : ambitions et lacunes de l'harmonisation internationale
Diane  DELCOURT

Les problèmes éthiques posés par les expérimentations animales dans le domaine de la physiologie et de la biologie intégrative
André JEAN

Le placebo : aspects juridiques et recherche clinique
Cécile LE GAL et Jacqueline MONLEAUD

Louis DUBOUIS

Professeur émérite de l’université Paul Cézanne - Aix Marseille.

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Guylène NICOLAS

Guylène NICOLAS est maître de conférences de droit public, HDR au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

La recherche biomédicale

20 €

Fiche technique

Parution numérique : juillet 2012
Version imprimée publiée
en juillet 2005

Collection : Colloques du CDSA

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-389-9

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

221 pages