Le handicap

Droit, histoire, médecine

Auteurs : Benoît APOLLIS, Michel BÉLANGER, Marie-Claire CAGNOLO, Sylvie CIMAMONTI, Joël COLONNA, Éric DE MARI, Guy DELANDE, Alain GARAY, Daniel GRASSET, Olivier JONQUET, Lucile LAMBERT-GARREL, Antoine LECA, Daniel MAINGUY, Anne METTETAL, Jean-Louis MOURALIS, Philippe NEAU-LEDUC, Guylène NICOLAS, Philippe PÉDROT, Carmen RAUCH, Nancy SOL, Emmanuel TERRIER, Olivier THOLOZAN, François VIALLA

"Ce n'est qu'au milieu du XXe siècle que les termes "Handicap", puis "Handicapé" passèrent du langage sportif et hippique à la terminologie médicale, pour caractériser une déficience physique ou mentale. Il supplanta alors les termes d'infirmité, d'invalidité, de déficience, d'inaptitude ou encore de paralysie. Le handicapé devint alors un être placé par sa différence, en situation d'infériorité appelant une intervention pour le relever, alors qu'à l'origine, il était favorisé par la nature, ce qui exigeait de limiter ses capacités. Et le handicap devint un désavantage.

Du désavantage a la pathologie, il n'y a certes qu'un pas. Mais c'est une voie apparemment sans issue, car nous ne savons pas ce qu'est la maladie, ni en droit... ni en médecine, comme nous le rappelle notre collègue O. Jonquet. S'agissant du sujet qui nous préoccupe, il est d'ailleurs significatif de noter que le remarquable et volumineux Dictionnaire de la pensée médicale ne comporte aucune entrée "Handicap". Et aucun des médecins présents à ces Journées de Montpellier n'a tenté d'expliciter une notion qui repose, non sur des données physiologiques, mais sur un construit culturel. Notre collègue C. Rauch est même allée jusqu'à évoquer la normalité du handicapé, ce qui est intellectuellement stimulant et nous ramène à la vieille idée selon laquelle la médecine et le droit sont au confluent de deux humanismes dont notre société a besoin."


Introduction à la notion de handicap,
préface d’Antoine LECA et de François VIALLA

Avant-propos
François VIALLA

Préface - Introduction à la notion de handicap
Antoine LECA, François VIALLA
 

Première partie. La difficile reconnaissance de la personne handicapée
Aspects historiques, médicaux, juridiques

La forme et le prodige - À propos de la capacité de tester du sourd-muet de naissance
Éric DE MARI

La génèse de la protection juridique du handicap
Olivier THOLOZAN

Le médecin face au handicap
Carmen RAUCH

Essai d'identification médicale du handicap
Olivier JONQUET

Essai d'identification juridique du handicap
Guylène NICOLAS

Les droits fondamentaux de la personne handicapée - Approche philosophique
Marie-Claire CAGNOLO

La considération du handicap "en débat"
Alain GARAY

Les droits fondamentaux des personnes handicapées
Philippe PEDROT
 

Seconde partie. Les différents aspects de l'accompagnement de la personne handicapée, entre protection et compensation

La prise en charge médicale des handicapés : l'exemple du blessé médullaire
Daniel GRASSET

Le traitement économique du handicap
Guy DELANDE et Nancy SOL

L'indemnisation civile du handicap
Jean-Louis MOURALIS

L'insoutenable imprécision de la faute caractérisée dans la réparation du handicap de naissance
Benoît APOLLIS, Lucile LAMBERT-GARREL, Anne METTETAL, Emmanuel TERRIER, François VIALLA

La personne handicapée en droit civil
Daniel MAINGUY

Le traitement pénal du handicap
Sylvie CIMAMONTI

Le traitement social du handicap
Joël COLONNA

Le traitement fiscal du handicap
Philippe NEAU-LEDUC

Droit international et communautaire de l'accompagnement du handicap
Michel BÉLANGER


Annexe

Benoît APOLLIS

Benoît Apollis est maître de conférences à l'université Paris Ouest Nanterre La Défense.

Michel BÉLANGER

Directeur du CERDES-Bordeaux et co-directeur du CERDES-Nantes, coordonnateur du réseau « Droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie, vice-président de l’Association française de droit de la santé, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.

Guy DELANDE

Guy DELANDE est professeur émérite en sciences économiques à l'université de Montpellier et est directeur de la Structure fédérative de recherche ASMES.

Lucile LAMBERT-GARREL

Lucile LAMBERT-GARREL est maître de conférences à l'université de Montpellier.

Antoine LECA

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Daniel MAINGUY

Daniel MAINGUY est professeur à la faculté de droit de Montpellier.

Guylène NICOLAS

Guylène NICOLAS est maître de conférences de droit public, HDR au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).

François VIALLA

François Vialla est professeur à l'université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, et membre de la Structure fédérative de recherche ASMES.
Le handicap

20 €

Fiche technique

Parution numérique : juillet 2012
Version imprimée publiée
en juillet 2004

Collection : Colloques du CDSA

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-386-8

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

253 pages