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Le handicap
Droit, histoire, médecine
Auteurs : Benoît APOLLIS, Michel BÉLANGER, Marie-Claire CAGNOLO, Sylvie CIMAMONTI, Joël COLONNA, Éric DE MARI, Guy DELANDE, Alain GARAY, Daniel GRASSET, Olivier JONQUET, Lucile LAMBERT-GARREL, Antoine LECA, Daniel MAINGUY, Anne METTETAL, Jean-Louis MOURALIS, Philippe NEAU-LEDUC, Guylène NICOLAS, Philippe PÉDROT, Carmen RAUCH, Nancy SOL, Emmanuel TERRIER, Olivier THOLOZAN, François VIALLA
"Ce n'est qu'au milieu du XXe siècle que les termes "Handicap", puis "Handicapé" passèrent du langage sportif et hippique à la terminologie médicale, pour caractériser une déficience physique ou mentale. Il supplanta alors les termes d'infirmité, d'invalidité, de déficience, d'inaptitude ou encore de paralysie. Le handicapé devint alors un être placé par sa différence, en situation d'infériorité appelant une intervention pour le relever, alors qu'à l'origine, il était favorisé par la nature, ce qui exigeait de limiter ses capacités. Et le handicap devint un désavantage.
Du désavantage a la pathologie, il n'y a certes qu'un pas. Mais c'est une voie apparemment sans issue, car nous ne savons pas ce qu'est la maladie, ni en droit... ni en médecine, comme nous le rappelle notre collègue O. Jonquet. S'agissant du sujet qui nous préoccupe, il est d'ailleurs significatif de noter que le remarquable et volumineux Dictionnaire de la pensée médicale ne comporte aucune entrée "Handicap". Et aucun des médecins présents à ces Journées de Montpellier n'a tenté d'expliciter une notion qui repose, non sur des données physiologiques, mais sur un construit culturel. Notre collègue C. Rauch est même allée jusqu'à évoquer la normalité du handicapé, ce qui est intellectuellement stimulant et nous ramène à la vieille idée selon laquelle la médecine et le droit sont au confluent de deux humanismes dont notre société a besoin."
Introduction à la notion de handicap,
préface d’Antoine LECA et de François VIALLA
Avant-propos
François VIALLA
Préface - Introduction à la notion de handicap
Antoine LECA, François VIALLA
Première partie. La difficile reconnaissance de la personne handicapée
Aspects historiques, médicaux, juridiques
La forme et le prodige - À propos de la capacité de tester du sourd-muet de naissance
Éric DE MARI
La génèse de la protection juridique du handicap
Olivier THOLOZAN
Le médecin face au handicap
Carmen RAUCH
Essai d'identification médicale du handicap
Olivier JONQUET
Essai d'identification juridique du handicap
Guylène NICOLAS
Les droits fondamentaux de la personne handicapée - Approche philosophique
Marie-Claire CAGNOLO
La considération du handicap "en débat"
Alain GARAY
Les droits fondamentaux des personnes handicapées
Philippe PEDROT
Seconde partie. Les différents aspects de l'accompagnement de la personne handicapée, entre protection et compensation
La prise en charge médicale des handicapés : l'exemple du blessé médullaire
Daniel GRASSET
Le traitement économique du handicap
Guy DELANDE et Nancy SOL
L'indemnisation civile du handicap
Jean-Louis MOURALIS
L'insoutenable imprécision de la faute caractérisée dans la réparation du handicap de naissance
Benoît APOLLIS, Lucile LAMBERT-GARREL, Anne METTETAL, Emmanuel TERRIER, François VIALLA
La personne handicapée en droit civil
Daniel MAINGUY
Le traitement pénal du handicap
Sylvie CIMAMONTI
Le traitement social du handicap
Joël COLONNA
Le traitement fiscal du handicap
Philippe NEAU-LEDUC
Droit international et communautaire de l'accompagnement du handicap
Michel BÉLANGER
Annexe
Benoît Apollis est maître de conférences à l'université de Rennes 1.
Directeur du CERDES-Bordeaux et co-directeur du CERDES-Nantes, coordonnateur du réseau « Droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie, vice-président de l’Association française de droit de la santé, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.
Guy DELANDE est professeur émérite en sciences économiques à l'université de Montpellier et est directeur de la Structure fédérative de recherche ASMES.
Lucile LAMBERT-GARREL est maître de conférences à l'université de Montpellier.
Daniel MAINGUY est professeur à la faculté de droit de Montpellier.
Guylène NICOLAS est maître de conférences de droit public, HDR au Centre de droit de la santé (UMR 7268, ADÉS, AMU/EFS/CNRS).
MCF HDR, AMU, laboratoire de théorie du droit.
Fiche technique
Parution numérique : juillet 2012
Version imprimée publiée
en juillet 2004
Collection : Colloques du CDSA
Support : Numérique
ISBN : 978-2-84874-386-8
ISSN : en cours
Format : 160x240 mm
253 pages