Réussir le dialogue social dans la fonction publique hospitalière

Auteurs : Jean-Marie BARBOT, Vannessa FAGE-MOREEL, Marie-Gabrielle VAISSIÈRE-BONNET

Il y a dix ans, les accords de Bercy, consacrés par la loi du 5 juillet 2010, ont jeté les bases d’une rénovation du dialogue social dans la fonction publique.

S’agissant de la fonction publique hospitalière, elle a su être très tôt innovante dans ce domaine en mettant en place le CHSCT et le CTE, puis en mettant en œuvre, à partir de 2001, des dispositifs de négociation locale sur le temps de travail.

Mais le modèle traditionnel de dialogue social à l’hôpital est aujourd’hui remis en cause du fait, notamment, de la réforme territoriale. Il est aussi appelé à évoluer en raison des orientations de la politique engagée depuis 2017 et visant à réformer en profondeur les services publics et la fonction publique.

 

L’ouvrage

Dans la première partie, est rappelé comment le dialogue social s’est développé au gré des différentes réformes qui ont visé à créer un statut pour les fonctionnaires, puis à le réformer, en affirmant le droit syndical et le droit à la participation.

La deuxième partie traite des différentes formes du dialogue social et des moyens matériels et humains mis à la disposition des organisations syndicales. Elle analyse le dispositif des élections professionnelles pour lesquelles les hôpitaux peuvent désormais recourir au vote électronique.

La troisième partie aborde la manière dont le dialogue social hospitalier est conduit avec les représentants du personnel au sein des instances dont sont rappelées la composition et les missions. Elle identifie également les différents leviers d’un dialogue de qualité et utile (ex. : agenda social, charte…).

Dans la quatrième partie sont présentées les principales problématiques qui nourrissent aujourd’hui le dialogue social dans les hôpitaux (gestion du temps de travail, formation, QVT et RPS…). Sont également analysées les tensions qui affectent les relations sociales, oscillant souvent entre confiance et défiance.

La cinquième partie est consacrée aux perspectives d’évolution d’un dialogue social hospitalier qui doit être réinventé par une rénovation des instances et par la prise en compte de la transformation du travail liée, notamment, aux conséquences de la révolution numérique.

Le public

Cet ouvrage s’adresse aux chefs d’établissements, directeurs des ressources humaines, attachés d’administration hospitalière, cadres hospitaliers, représentants du personnel.

Préface
Introduction


Chapitre 1 – Construire
  I. Dialogue social et fonction publique : la problématique
  II. Un dialogue social qui s’est progressivement imposé dans l’administration à partir de 1946
  III. Une FPH qui a su être innovante en matière de dialogue social
  IV. Un dialogue social renforcé depuis 2008
  V. Panorama des syndicats dans la fonction publique hospitalière
  VI. Approche comparative
Essentiel

Chapitre 2 – Promouvoir / favoriser
  I. Les différentes formes du dialogue social
  II. La loi du 5 juillet 2010 et l’élargissement du champ de la négociation
  III. L’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière
  IV. Les élections professionnelles et la représentativité des organisations syndicales au niveau local
  V. La mutualisation des heures syndicales
  VI. La situation des représentants syndicaux
Essentiel

Chapitre 3 – Conduire
  I. La place du dialogue social dans les missions du DRH, le modèle d’Ulrich
  II. Le projet social, principal outil de dialogue social
  III. Le dialogue social et les instances dans les établissements de la FPH
  IV. Les outils à disposition
  V. La nécessaire professionnalisation des relations sociales à l’hôpital
  VI. La place des médecins dans les instances locales de dialogue social
Essentiel

Chapitre 4 – Faire vivre
  I. Le dialogue social au cœur de la vie quotidienne de l’hôpital
  II. Le CHSCT, un îlot de droit privé dans un océan de droit public
  III. Entre confiance et défiance : des relations sociales sous tension
Essentiel

Chapitre 5 – Réinventer
  I. Rénover les instances et développer un dialogue de proximité
  II. Adapter le dialogue social aux nouveaux enjeux de la transformation du travail et de son organisation
Essentiel

Conclusion
Annexes
Bibliographie
Index
Table des matières

Jean-Marie BARBOT

Jean-Marie Barbot a été réélu, en 2016, président de l’adRHess (association pour le développement des ressources humaines dans les établissements sanitaires et sociaux). Ancien directeur du centre hospitalier « Fondation Vallée », à Gentilly, il a également exercé les fonctions de directeur des ressources humaines du centre hospitalier de Versailles et de directeur de la stratégie et des investissements du centre hospitalier de Saint-Quentin.

Réussir le dialogue social dans la fonction publique hospitalière

46 €

Fiche technique

Parution numérique : mai 2020
Version imprimée publiée
en septembre 2018

Collection : Décideur Santé

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-855-9

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

266 pages