Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière

Questions-réponses

Auteur : Cyril CLÉMENT

En collaboration avec : Véronique LESSON

Les primes et indemnités pour les agents (titulaires et non titulaires) dans un établissement public de santé constituent une part importante du droit hospitalier, et ce n’est pas la plus aisée. Les textes applicables en cette matière sont en effet fort nombreux et surtout disparates. Ce qui donne un corpus juridique à l’accès difficile pour tous ceux qui sont quotidiennement confrontés aux problématiques posées par les personnels hospitaliers.

L’ouvrage
L’ouvrage, résolument pratique, met de l’ordre en distinguant plusieurs catégories liées aux fonctions des agents, à leurs positions administratives…
Le lecteur y trouvera plusieurs questions qu’il peut se poser avec les réponses dûment motivées au regard des textes en vigueur et de la jurisprudence applicable.

Le public
Les administrations des hôpitaux, au premier chef les directeurs des ressources humaines, mais aussi les agents titulaires et non titulaires de la fonction publique hospitalière.
 

CHAPITRE I
Indemnités et primes liées au grade et aux fonctions

CHAPITRE II
Primes et indemnités liées à la mobilité

CHAPITRE III
Primes et indemnités liées aux horaires de travail

CHAPITRE IV
La prime de service

CHAPITRE V
Le supplément familial de traitement

CHAPITRE VI
Indemnité de départ volontaire à la retraite

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.

Véronique LESSON

Véronique LESSON est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).

Thème : Ressources humaines/Management/Communication

Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière

Fiche technique

Parution numérique : août 2013
Version imprimée publiée
en avril 2012

Collection : Pratiques professionnelles

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-420-9

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

98 pages