Traité de droit et d'éthique de la robotique civile

Auteur : Nathalie NEVEJANS

Jusqu’à récemment, les seuls robots existants étaient industriels et chirurgicaux. Aujourd’hui, on assiste au développement de nouvelles formes robotiques, à l’image des robots d’assistance, de services ou compagnons, des exosquelettes, des drones, des prothèses robotisées ou des voitures autonomes. L’essor de la robotique se mesure d’ores et déjà en termes économiques et sociaux. Cet impact rend inévitable l’évaluation de la réponse du droit face à la pénétration de ce nouvel objet dans la société civile. Protéiforme, multiple et évolutif, le robot ne se laisse cependant pas facilement enfermer dans un cadre juridique unique.
Le déploiement des robots au plus près de l’homme, amenant avec lui des transformations radicales de la société, impose également de réfléchir à la place de l’humain face à la machine. Il n’est, en effet, pas neutre de mettre auprès d’une personne un robot capable d’interagir avec elle, de l’assister, de la soutenir, de la surveiller, ou tout simplement de la toucher. Le détour éthique est d’autant plus inévitable que les effets de la présence des robots sur la structure sociale risquent d’être radicaux et irréversibles.
Alliant une analyse fouillée du droit positif à une démarche prospective, ce traité d’une grande richesse se propose ainsi d’étudier de manière appro fondie l’encadrement juridique puis roboéthique de la robotique civile. Loin de la science-fiction et des débats stériles, il offre une vision réaliste de cette nouvelle discipline. Sans faux-semblants, il reconnaît que l’utilisation des robots présente des bénéfices tant économiques que sociétaux, mais n’oublie pas de placer l’homme au coeur de ses réflexions.
Public : Ce traité offre toutes les clés directement utilisables par les professionnels – juristes ou non – pour affronter sereinement les grandes questions juridiques et éthiques de la robotique civile. Ce livre est destiné à la fois aux universitaires, chercheurs, praticiens et étudiants non seulement des sciences juridiques, mais également de toutes les disciplines ayant investi ce champ de recherche. Il s’adresse également aux concepteurs et fabricants, aux intégrateurs, aux vendeurs, ainsi qu’aux utilisateurs professionnels ou non. Il constitue aussi un outil précieux entre les mains des organismes chargés de la mise sur le marché, des employeurs, des responsables de la sécurité, des services recherche & développement, des assureurs, des politiques, etc. Par la variété de ses réflexions, il intéresse encore les centres de formation et les grandes écoles.

Introduction
- Histoire des robots et de la robotique
- L’acceptabilité du robot par l’homme
- Les enjeux économiques et sociaux du développement de la robotique civile
PARTIE 1
L’ENCADREMENT JURIDIQUE DE LA ROBOTIQUE CIVILE

Titre 1 - Le robot, un nouveau champ d’investigation juridique
Sous-titre 1 - À la recherche d’une définition générale du robot
Chapitre 1 - Les difficultés d’élaboration d’un outil de référence
Chapitre 2 - Les conditions fondamentales de qualification d’un robot
Chapitre 3 - Les critères complémentaires de définition du robot
Sous-titre 2 - Les secteurs d’application de la robotique, ou le visage composite du droit de la robotique civile
Chapitre 1 - La robotique de production
Chapitre 2 - La robotique chirurgicale
Chapitre 3 - Les secteurs de la robotique civile en cours de déploiement
(robots d’assistance aux soins, robots de réhabilitation, prothèses robotisées, exosquelettes, robots sociaux, drones civils, robots agricoles, robots de sécurité, voitures autonomes, robots commerciaux, robots ludiques, etc.)
Titre 2 - Le cadre normatif de la conception à l’utilisation des robots et services robotiques
Sous-titre 1 - Les règles relatives à la régulation de la mise sur le marché et à la distribution des robots et services robotiques
Chapitre 1 - La protection du robot par les règles de la propriété intellectuelle
Chapitre 2 - La mise sur le marché des robots relevant du champ d’application de la directive Machines 2006/42/CE
Chapitre 3 - La place de la normalisation et de la certification en robotique
Chapitre 4 - La conformité des robots et produits robotiques
Chapitre 5 - La sécurité des robots et des services robotiques
Chapitre 6 - La régulation de la distribution des robots et services robotiques
Sous-titre 2 - Les obligations pesant sur les fabricants, les vendeurs et les prestataires de services en robotique civile
Chapitre 1 - L’obligation d’information, un devoir crucial en robotique
Chapitre 2 - Les obligations centrales pesant sur le vendeur et le fabricant en robotique civile
Sous-titre 3 - La responsabilité au coeur de la robotique civile
Chapitre 1 - Les dommages générés par le défaut de sécurité du robot
Chapitre 2 - Les dommages générés par l’utilisation du robot
Chapitre 3 - Les dommages générés par la circulation d’un robot mobile
PARTIE 2
L’ENCADREMENT ROBOÉTHIQUE DE LA ROBOTIQUE CIVILE

Titre 1 - De l’ethique au droit en robotique
Chapitre 1 - La démarche éthique des acteurs de la robotique
Chapitre 2 - La consécration par le droit de normes éthiques en robotique
Titre 2 - Les règles roboéthiques applicables de la conception jusqu’à l’utilisation du robot civil
Chapitre 1 - Le principe roboéthique de la protection de l’être humain contre toute atteinte par un robot
Chapitre 2 - Le principe roboéthique du droit pour la personne à refuser d’être prise en charge par un robot
Chapitre 3 - Le principe roboéthique du respect de la liberté de la personne lors de la mise en oeuvre du robot
Chapitre 4 - Le principe roboéthique général de la protection de la personne contre toute atteinte à la vie privée par un robot
Chapitre 5 - Le principe roboéthique de la maîtrise des données à caractère personnel exploitées par le robot
Chapitre 6 - Le principe général roboéthique de la préservation des interactions sociales humaines en présence d’un robot
Chapitre 7 - Le principe roboéthique du droit à l’accès aux progrès technologiques relevant de la robotique

Nathalie NEVEJANS

Nathalie Nevejans est maître de conférences HDR en droit privé à la faculté de droit de Douai et membre du Centre de recherche en droit éthique et procédures (EA n° 2471). Auteure de nombreux articles, participant à des manifestations provenant tant du monde académique que du secteur industriel, elle est l’une des rares spécialistes en France du droit et de l’éthique de la robotique et des technologies émergentes. Elle est également membre du Comité d'éthique du CNRS (COMETS).

Traité de droit et d'éthique de la robotique civile

73,60 €

Fiche technique

Parution numérique : juin 2019
Version imprimée publiée
en janvier 2017

Collection : Science, éthique et société

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-778-1

Format : 160x240 mm

1232 pages