Accès aux transplantations d'organes et de tissus en Europe et droits aux soins en Europe

Auteurs : Douglas ADOU, Mohamed ALLOUCHE, Annagrazia ALTAVILLA, M. AMIAR, M.-H. ARCHIMBAUD, Mohamed BEN DHIAB, A. BENHARKAT, Z. BOUDRAA, François BOUISSOU, A. BRIGANTI, F. BURGAN, Anne CAMBON-THOMSEN, Martine CHATELUT, Aline COCHE, Virginie COMMIN, M. COZZA, Eduardo DANTAS, Arnaud DE GUERRA, Stéphane DECRAMER, Catherine DUPRE GOUDABLE, Hélène ESPEROU, Sandra FABREGUETTE, Benjamin FAYOMI, H. GHANNEM, Paolo GIROLAMI, Fatma GLOULOU, Emmanuelle GRAND, Myriam GUEDJ, Moncef HAMDOUN, I. HARRABI, Christian HERVÉ, R. IOSCO, Jean-Paul JACOB, Maher JEDIDI, Yann JOLY, Nathalie JOUSSET, Christiane KAPITZ, Marcin KAUTSCH, Marius KEDOTÉ, Iwona KOWALSKA, Henri KREIS, Danielle LAUDY, Daphnée LEROUX, Ramzi LOUHICHI, Anne-Renée LUSSIER, J. MAATOUG, Aurélie MAHALATCHIMY, Marie-France MAMZER BRUNEEL, Maria MANUEL VELOSO, Clémence MAUBISSON, Damien MAUILLON, Fabien MILANOVIC, Anna MOKRZYCKA, Federico PALERMITI, Andrei PASCU, Gordana PELCIC, Michel PENNEAU, Josiane PERISSE, Stefan POŹDZIOCH, Lukaš PRUDIL, B. PUGLIA, Emmanuelle Rial, Clothilde ROUGÉ-MAILLART, V. SAMPIETRO, Agnès THOMAS, Olivier VALLET, Irina VENEDIKTOVA, Majed ZEMNI

En collaboration avec : Isabelle FILIPPI, Jean HERVEG

Sous la direction de : Anne-Marie DUGUET

Les transplantations d’organes et de tissus constituent un grand espoir pour les patients. Dans le programme de l’Université européenne d’été, le Séminaire d’actualité de droit médical, qui s’est tenu à Toulouse en 2008, a permis une approche multidisciplinaire de la situation en France et à l’étranger. Des juristes, des professionnels de la transplantation, des spécialistes des sciences humaines et sociales ont présenté le cadre juridique et l’organisation du don en France, pour le donneur vivant et le donneur décédé, l’accès à la transplantation, ainsi que le vécu des professionnels. L’influence de la culture et de la religion a été traitée par nos collègues du Maghreb et de Croatie. Plusieurs contributions, dont celle du Canada, exposent les enjeux éthiques. La présentation de projets de recherche Européens confirme la nécessité d’une réflexion multidisciplinaire et internationale.

Enfin, a été évoqué le sujet délicat du tourisme de transplantation, du trafic d’organes et de l’accueil des étrangers en demande de greffe. Ainsi est posée la question de l’égalité d’accès aux soins en Europe qui a fait l’objet d’une session de l’Université européenne d’été à Cracovie, dont certaines présentations, relatives à la protection de la santé et à la nécessité de régulation, complètent cet ouvrage.

Comme chaque année, sont publiés les travaux que les jeunes chercheurs ont présentés, dans le cadre du forum, sur les transplantations et l’accès aux soins en Europe, et plus largement sur le droit de la santé et l’éthique médicale.

1e Partie - LA TRANSPLANTION EN FRANCE : CADRE LÉGAL ET CONSIDÉRATIONS ÉTHIQUES
La mort, le droit et le don d’organes pour la greffe, E. RIAL-SEBBAG, A. THOMAS
Prélèvements à coeur arrêté en France : législation et application, N. JOUSSET, J.-P. JACOB, A. GAUDIN, D. MAUILLON, M. PENNEAU, C. ROUGÉ-MAILLART
Le rôle de l’Agence de la biomédecine, Dr M. CHATELUT

2e Partie - ACCÈS À LA TRANSPLANTION EN FRANCE
Expérience d’un comité expert donneur vivant, C. DUPRÉ GOUDABLE
Comment augmenter le nombre des organes disponibles en France ? M.-F. MAMZER BRUNEEL, E. GRAND, H. KREIS, C. HERVÉ

3e Partie - PRÉLÈVEMENTS D’ORGANES : CULTURE ET RELIGION
Refus de prélèvement d’organe en mort encéphalique : Équipes de coordination hospitalière et approche transculturelle du prélèvement d’organe, C. DUPRÉ GOUDABLE
Transplantation d’organes et de tissus en Algérie : analyse des consentements de 68 greffes rénales réalisées de 2000 à 2008 à Constantine, M. AMIAR, Z. BOUDRAA , A. BENHARKAT
Religious influencens on organ transplantation, G. PELCIC

4e Partie - TOURISME DE TRANSPLANTATION ET TRAFIC D’ORGANES
Trafficking in humans organs and tissues, L. PRUDIL
Déclaration d’Istanbul contre le trafic d’organes et le tourisme de transplantation
Traduction du officiel anglais, M.-F. MAMZER-BRUNEEL, M.-H. ARCHIMBAUD

5e Partie - QUEL ACCUEIL POUR LES ENFANTS ÉTRANGERS EN DEMANDE DE TRANSPLANTATION RÉNALE ?
L’accueil et la prise en charge des enfants étrangers en insuffisance rénale terminale, J. PÉRISSÉ, F. BOUISSOU, S. DECRAMER, S. FABREGUETTE

6e Partie - DONS D’ORGANES ET TRANSPLANTATION À L’ÉTRANGER
Le consentement aux dons d’organes au Québec : les choix du législateur québécois, D. LAUDY, A. PASCU, A. COCHE
Les transplantations d’organes en Italie : enjeux éthiques et juridiques, P. GIROLAMI
Le cadre juridique des registres de donneurs d’organes en droit Européen et l’exemple belge, J. HERVEG

7e Partie - LES PROJETS DE RECHERCHE EUROPÉENS SUR LES ASPECTS ÉTHIQUES ET JURIDIQUES DE LA TRANSPLANTATION
Aspects juridiques des essais cliniques de thérapies innovantes pour les greffes, A. MAHALATCHIMY
Induction de tolérance en transplantation : quel débat éthique ? C. KAPITZ, A. CAMBON-THOMSEN

8e Partie - ASPECTS PARTICULIERS de la GREFFE DE MOELLE ET DE CELLULES HÉMATOPOÏÉTIQUES
Vivre avec sa moelle osseuse. Et faire vivre. L’organisation du donde cellules souches hématopoïétiques en France, F. MILANOVIC
Le don de cellules souches hématopoïétiques,
Promotion et recrutement des populations sous-représentées,
Les objectifs du WP5 du projet européen POSEIDON, M. GUEDJ
Le cadre réglementaire du don de cellules hématopoïétiques : la Directive 2004/23/CE. État de la transposition en France et en Europe (projet POSEIDON), A.-M. DUGUET, H. ESPEROU, A. de GUERRA, A. CAMBON-THOMSEN

FORUM DES JEUNES CHERCHEURS
Comparaison du cadre légal et éthique en France et au Québec pour la participation à la recherche des personnes atteintes de maladie d’Alzheimer, O. VALLET, C. MAUBISSON, D. ADOU, F. PALERMITI, D. LAUDY, A.-M. DUGUET
Maladie d’Alzheimer : Droits et Éthique dans la Recherche et les Études (Étude MADERE), F. PALERMITI, O. VALLET, C. MAUBISSON, D. LAUDY, A.-M. DUGUET
Ethical aspects of pilot clinical studies for tolerance induction in transplantation, Issues and recommendations from the RISET consortium, V. COMMIN, A. CAMBON-THOMSEN
The Italian legal framework on organ transplantation from ethical issues to safety and liability, V. SAMPIETRO, A. BRIGANTI , M. COZZA, R. IOSCO, B. PUGLIA, A. ALTAVILLA
Le « consentement présumé », l’autonomie relative et les innovations de la loi brésilienne sur la transplantation, E. DANTAS
Prélèvement et transplantation d’organes en Tunisie, situation actuelle et perspectives d’avenir, F. GLOULOU, M. ALLOUCHE, M. HAMDOUN, R. LOUHICHI
Certificats de décès et statistiques de mortalité : comparaison entre la Tunisie et la France, J. MAATOUG, I. HARRABI, H. GHANNEM, M. JEDIDI, M. BEN DHIAB, M. ZEMNI, A.-M. DUGUET
Le suivi des recherches en partenariat Canada-Afrique Subsaharienne : cadre juridique et éthique, M. KÊDOTÉ, Ph.D. (c), D. LAUDY, Ph.D., B. FAYOMI, MD., Prof., A.-R. LUSSIER
Anonymat et santé publique, D. LEROUX
Medical liability in Portugal, Dr M. MANUEL VELOSO

UNIVERSITÉ EUROPÉENE D’ÉTÉ (CRACOVIE) RIGHTS TO HEALTH CARE IN EUROPE
The right to health protection and the access to healthcare in Europe, A. ALTAVILLA
Law - the important instrument in the Public Health teaching process. The unavoidable marriage of legislation and policy, A. MOKRZYCKA, Ph.D., I. KOWALSKA, Ph.D.
Patient satisfaction surveys in health care units in Poland, M. KAUTSCH
The Right to Health Protection in the International Law, S. POŹDZIOCH
The problems of real defence of patients’ rights in the Ukraine, I. VENEDIKTOVA
Commercialisation of human in the world : a reality to face in Europe, A.-M. DUGUET, F. BURGAN
Intellectual Property and the “Right” to Health in the Age of Biomedecine, Y. JOLY

Anne CAMBON-THOMSEN

Anne Cambon-Thomsen travaille à l'UMR 1027, Inserm à l'université Toulouse III - Paul Sabatier.

Paolo GIROLAMI

Paolo Girolami, médecin légiste, criminologue, docteur en éthique médicale (Université Paris Descartes), enseigne la médecine légale, le droit médical et la bioéthique en Italie et collabore avec plusieurs institutions de recherche en Europe. Il est l’auteur de nombreux ouvrages consacrés à la bioéthique et au droit médical.

Maher JEDIDI

Maher Jedidi travaille au service de médecine Légale du CHU Farhat Hached de Sousse en Tunisie

Anne-Marie DUGUET

Anne-Marie Duguet est maître de conférences des universités, faculté de médecine université Paul Sabatier et directrice de l’École européenne d’été de droit de la santé et d’éthique biomédicale

Thème : Droit international,européen et comparé de la santé

Accès aux transplantations d'organes et de tissus en Europe et droits aux soins en Europe

Fiche technique

Parution numérique : septembre 2011
Version imprimée publiée
en juin 2009

Collection : Séminaire d'actualité de droit médical

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-308-0

ISSN : en cours

Format : 160x240 mm

396 pages