CLAN

Comité de liaison en alimentation et nutrition

En complément de l'arrêté du 29 mars 2002 (JO du 18 avril) créant le Comité national de l'alimentation et de la nutrition, présidé par le directeur des Hôpitaux et de l'Organisation des soins au ministère chargé de la Santé, la circulaire DHOS/E1 n° 2002-186 du même jour (BOMES, n° 16, 2002, p. 143 et suiv.) préconise la création de comités de liaison en alimentation et nutrition dans chaque établissement de santé. Selon cette circulaire, les interventions du CLAN doivent s'articuler avec les attributions de la CME dans les établissements publics, puisque l'article L. 6144-1 du CSP indique que la CME « prépare avec le directeur la définition des orientations et les mesures relatives à la politique d'amélioration continue de la qualité mentionnée aux articles L. 6113-2 et L. 6113-3 du CSP ».
Le CLAN a vocation à participer par ses avis aux propositions à l'amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades et à la qualité de l'ensemble de la prestation alimentation-nutrition, y compris, en ce qui concerne les projets d'aménagement des locaux, des circuits et des équipements. Le CLAN participe :
a) Au bilan de l'existant en matière de structures, moyens en matériels et en personnels, et d'évaluation des pratiques professionnelles dans le domaine de l'alimentation et de la nutrition ;
b) A la définition des actions prioritaires à mener tant dans le domaine de la nutrition que dans celui de la fonction restauration ;
c) A la préparation du programme annuel d'actions en matière d'alimentation et de nutrition, il s'assure de la coordination, de la cohérence des actions menées au sein de l'établissement ;
d) A la définition de la formation continue spécifique à ces actions dans le plan de formation ;
e) A l'évaluation des actions entreprises et fournit un appui méthodologique aux différents professionnels concernés.
La composition du CLAN, préconisée par la circulaire du 29 mars 2002, est :
- Le directeur de l'établissement ou son représentant ;
- Dix représentants, au plus, désignés par la CME, dont neuf médecins et un pharmacien ;
- Le directeur du service de soins infirmiers ou son représentant ;
- Le responsable de l'activité nutrition clinique ou son représentant, lorsqu'il existe ;
- Le responsable de l'activité diététique ou son représentant ;
- Le responsable de la qualité ou son représentant ;
- Le responsable de la formation ou son représentant ;
- Le responsable de la restauration ou de l'hôtellerie, ou son représentant ;
- Le président du CLIN ou son représentant ;
- Un représentant des usagers ;
- Un(e) infirmier(e) et un(e) aide-soignant(e) désignés(es) en son sein par la commission du service des soins infirmiers.
On sait d'expérience que les CLAN voient leur composition adaptée en fonction de la taille de l'établissement et que seuls les 29 CHU et quelques grands centres hospitaliers peuvent appliquer la composition ci-dessus. Ainsi deux ou plusieurs établissements peuvent créer un CLAN entre eux. Le CLAN élit son président parmi les représentants de la CME et les vice-présidents parmi les autres membres dont de droit le responsable de l'activité diététique est deuxième vice-président.
Remarquons, enfin, qu'il est recommandé par cette circulaire du 29 mars 2002 d'organiser dans le CHU, en liaison avec le CLAN, une activité de nutrition clinique qui consiste à assurer, sous la responsabilité d'un médecin nutritionniste reconnu :
a) Les investigations, la surveillance et les soins liés à la prise en charge nutritionnelle des patients hospitalisés, ou consultants externes, dans des conditions convenues avec les responsables des différentes unités de soins ;
b) La recherche clinique afférente aux missions précitées ;
c) L'éducation des patients.