HAD

Hospitalisation à domicile

L'HAD apparaît pour la première fois dans un texte législatif avec la loi hospitalière du 31 décembre 1970. Cette formule trouve son origine dans les rapports du Comité de mendicité constitué pendant la période révolutionnaire dès la fin du 1789, sous la présidence du duc de La Rochefoucauld-Liancourt qui avait proposé la fermeture des hôpitaux alors réservés aux pauvres et leur remplacement par les soins à domicile. L'HAD est revenue d'actualité au début des années 1970 où le rapport de l'IGAS, de 1977-1978, consacré à l'hospitalisation, proposait son développement pour donner satisfaction aux malades et pour diminuer le coût des soins. L'HAD exige, en principe, une hospitalisation préalable, mais des dérogations sont désormais possibles, puisque la Sécurité sociale admet cette forme de soins après une simple consultation externe.

Fin 1999 on dénombrait 68 structures pour 3 908 places autorisées avec une répartition dans les sites urbains.


Les structures d'HAD en 1999



Les structures Les places


Nombre % Nombre %


 Publiques et PS-PH 45  66 1 616  42


 Privées 23  34 2 216  58


 Total 68 100 3 832 100


Depuis les ordonnances du 24 avril 1996, un contrat doit être signé entre la structure d'HAD et l'ARH.

Une circulaire DH/EO2 n° 2000-295, du 30 mai 2000 (MES, 2000/25, p. 239 et suiv.), développe la politique que le ministère voudrait voir suivre pour étendre le recours à l'HAD.


1. - Définition de l'HAD


L'HAD concerne des malades atteints de pathologies grave, aiguë ou chronique, évolutive et/ou instable qui, en l'absence d'un tel service, seraient hospitalisés en établissements de santé.


Ces malades nécessitent des soins complexes formalisés dans un projet thérapeutique clinique et psychosocial, c'est-à-dire à la fois :


- Une coordination des soins (décret du 2 octobre 1992, codifié art. R. 712-2-1 du Code de la santé publique) ;


- Une évaluation médicale au moins hebdomadaire qui conditionne la fréquence de la surveillance médicale en fonction de l'état clinique du patient ;


- Des soins infirmiers quasi quotidiens, de la compétence exclusive de l'infirmier, ou des soins infirmiers moins fréquents, avec des interventions de kinésithérapie, quasi quotidiens, auxquels peuvent s'ajouter, le cas échéant :


* Des soins dispensés par un aide-soignant ;


* Des soins d'orthophonie ;


* Des conseils de diététique ;


* Une prise en charge psychologique ;


* Des prestations d'ergothérapie ;


* Une prise en charge sociale.


Ne sont pas admis en HAD que les malades


- Qui relèvent uniquement des soins à l'acte, non coordonnés ;


- Qui relèvent de soins infirmiers à domicile (SIAD) ;


- Dont l'état justifie le maintien au sein d'une structure de soins traditionnels en raison de la permanence et de la haute technicité des soins dont ils relèvent ;


- Qui relèvent uniquement de nutrition entérale ou parentérale, de moyens de suppléance à une insuffisance respiratoire ou une insuffisance rénale (malades pris en charge par des structures spécialisées dans ce type de soins) et des structures de soins alternatives à l'hospitalisation en psychiatrie, conformément à l'article R. 712-2-2 du Code de la santé publique.



2. - Les types de soins délivrés et les critères d'admission en HAD


Les personnes hospitalisées à domicile peuvent bénéficier de différents modes de prise en charge qui, selon l'état de santé de la personne, peuvent être classés dans trois catégories de soins :


- Les soins ponctuels sont définis comme des soins techniques et complexes, chez des patients ayant une pathologie non stabilisée, pris en charge pour une durée préalablement déterminée. Ils peuvent être fréquemment réitérés (chimiothérapie, par exemple) ;


- Les soins continus associent, pour une durée non déterminée préalablement, des soins techniques plus ou moins complexes, des soins de nursing, de maintien et d'entretien de la vie pouvant aller jusqu'à la phase ultime. Ils concernent des patients ayant une pathologie évolutive ;


- La réadaptation au domicile est destinée à des patients pris en charge pour une durée déterminée, après la phase aiguë d'une pathologie neurologique, orthopédique, cardiologique, ou d'une polypathologie.



3. - Le rôle du médecin hospitalier


Le médecin hospitalier peut avoir deux rôles distincts :


- Un rôle de soins personnalisés aux malades dont il a la charge. Dans ce cadre :


* Il transmet au médecin coordonnateur du service d'HAD et au médecin traitant les informations médicales concernant son patient ;


* Il élabore le projet thérapeutique en lien avec l'équipe de l'HAD ;


* Il s'engage à suivre le patient au niveau hospitalier et à le réhospitaliser si nécessaire ;


- Un rôle d'expert pour certaines pathologies dont les traitements complexes sont fréquents en HAD, comme la cancérologie, la cardiologie et la neurologie.


Ainsi les services ayant fréquemment recours à l'HAD pour leurs patients devront-ils désigner un médecin correspondant dont le rôle sera le suivant :


- Il est expert de la pathologie et organise avec la structure d'HAD la mise à disposition de procédures et protocoles thérapeutiques ;


- Il participe à la formation des médecins traitants et des personnels soignants ;


- Il collabore avec le médecin coordonnateur et le médecin traitant pour le bénéfice du patient.