registered

Marque enregistrée (on devrait dire en Français : Marque déposée).

Une marque commerciale qui a fait l'objet d'un dépôt auprès d'un organisme public officiel est une marque déposée. Ce dépôt la protège des contrefaçons ou d'un usage de la marque qui ne serait pas conforme à la volonté de son créateur. En France, c'est l'INPI qui enregistre les dépôts de marques. Dans le cas d'une marque déposée, le créateur devient propriétaire exclusif de la marque et détient le monopole absolu et permanent de son exploitation.

Une marque doit remplir plusieurs conditions pour être déposée : le signe qui représente la marque doit se distinguer nettement de ses concurrents, il ne doit pas être contraire aux bonnes moeurs ni troubler l'ordre public. Le signe d'une marque déposée ne doit pas non plus imiter une autre marque et il ne doit pas tromper le consommateur.