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Bulletin juridique du praticien hospitalier numéro 190
Le Bulletin juridique du praticien hospitalier
numéro 190, septembre 2016
Les fous guident les aveugles…
N’est-ce pas le 400e anniversaire de la mort de William Shakespeare ? C’est un malheur du temps de voir notre cécité persister de génération en génération : c’est une reproduction décadente. Est-ce la raison qui nous éloigne du réel ? Est-ce le pouvoir qui nous accable ? Bref, c’est un tout pernicieux qui nous amène à « chercher midi à quatorze heures ». Jamais nous n’avons été autant saturés de biens et d’informations ; jamais nous n’avons autant satisfait nos besoins ; et pourtant, nous sommes éplorés, évanescents devant la moindre difficulté. La peur nous fait épouser la précaution ; de là le renforcement de nos structures bureaucratiques. Ce n’est plus l’ankylose qui nous guette, c’est l’éléphantiasis qui nous étouffe.
Les héritiers font pire que leur père et parallèlement, une nouvelle société de peuplement impose ses valeurs. Notre pusillanimité autorise la plus abjecte des soumissions : celle de la pensée. Observons nos hôpitaux : ont-ils failli ? Pourtant ils sont en souffrance. Les petits établissements perdent leurs activités médicales, obstétricales, chirurgicales ; les moyens sont poussés au regroupement sous couvert de mutualisation des forces, et les grands deviennent apoplectiques. Heureusement rien n’est inéluctable… Les aveugles peuvent recouvrer la vue et les fous renvoyés à leurs élucubrations.
ÉDITORIAL
Les fous guident les aveugles…
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Création de l’ANSP
La feuille de route de la DGOS 2015-2017
Nocivité des substances contenues dans les produits cosmétiques
Données à caractère personnel, le nouveau règlement européen du 27 avril 2016
ORGANISATION MÉDICALE
Le décret du 11 mars 2016 et la réapparition du chef de service
ÉTHIQUE, DÉONTOLOGIE
Les certificats médicaux
DOCUMENT
Tableau récapitulatif des mesures d’économies relatives à l’Ondam 2016
LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS
LE POINT SUR
Le dépassement d’honoraires des PH exerçant à titre libéral
POINT DE VUE
L’industrialisation de la médecine est-elle inéluctable ?
LECTURE
L’ordre sanitaire national-socialiste, manuel anti-nazi : un livre qui fait réfléchir d’Antoine Leca
JURISPRUDENCE
Le renouvellement d’un an de la prorogation d’activité d’un praticien hospitalier au-delà de sa limite d’âge n’est pas de droit et peut être soumis à l’intérêt du service public même si celui-ci était existant dès la première demande acceptée de prorogation d’activité
Un praticien hospitalier en détachement de moins de six mois a droit à sa réintégration de droit dans son centre hospitalier d’origine et à défaut, ce dernier est condamné à lui verser l’allocation d’aide au retour à l’emploi au titre de la période d’inactivité
QUESTION-RÉPONSE
Les praticiens attachés dont le contrat n’est pas renouvelé perçoivent-ils l’indemnité de précarité ?
DOSSIER
L’ancrage de l’hôpital dans les territoires : un enjeu démographique et d’organisation des soins
Fiche technique
Parution numérique : septembre 2016
Version imprimée publiée
en septembre 2016
Le bulletin juridique du praticien hospitalier
Support : Numérique
ISSN : 2427-7207
Format : 210x297 mm
24 pages