Bulletin juridique du praticien hospitalier numéro 196

Le Bulletin juridique du praticien hospitalier

numéro 196, mars 2017

Concentration et risques psychosociaux

Le biologiste-zoologiste autrichien, prix Nobel de médecine en 1973, Konrad Lorenz, a centré son oeuvre sur l’agressivité dans le règne animal ; il démontrait que plus une population était concentrée, plus les signes d’agressivité devenaient inquiétants.
Sur le plan humain, la concentration de tâches entraîne le « burn-out » et, plus généralement, une augmentation des risques psychosociaux. C’est un euphémisme pour dire que les conditions de travail suscitent des risques proportionnellement à la densité des malades et des soignants.
La suppression des services de médecine-chirurgie-obstétrique dans les établissements de proximité et leur regroupement dans des centres hospitaliers surdimensionnés ne peuvent qu’entraîner l’anxiété au-delà d’une certaine limite qui est largement atteinte dans de nombreux établissements publics de santé, qu’ils soient CHU ou CH de grande dimension.
La diminution du temps de travail (RRT, repos de sécurité, etc.) entraîne une productivité accrue alors que les temps de repos sont employés à des activités complémentaires plutôt qu’audit repos (activités déclarées ou pas…).
Là encore, plutôt que de traiter les symptômes, il serait bien que les pouvoirs publics considèrent les causes des risques psychosociaux et reviennent sur leur logiciel, voulant que la santé soit organisée comme l’industrie !

ÉDITORIAL
Concentration et risques psychosociaux

INFORMATIONS GÉNÉRALES
Harmonisation de la réglementation sur les vigilances sanitaires
L’allégement du dispositif des fusions d’établissements de santé
Laboratoire de biologie médicale de référence
Les bourses des étudiants en instituts et des étudiants sages-femmes sont alignées sur celles de l’enseignement supérieur
Les mises à jour de la sécurité sanitaire

ORGANISATION MÉDICALE
Un praticien hospitalier qui travaille sur les RTT en qualité de salarié d’une association gérant des structures médico-sociales doit-il conserver sa prime de service public exclusif (non) ?
Un praticien hospitalier démissionnaire peut-il s’installer en libéral à huit kilomètres de son ancien établissement ?

ÉTHIQUE, DÉONTOLOGIE
Psychiatrie : le recueil et le traitement des données d’activités médicales

DOCUMENT
Risques psychosociaux des personnels médicaux : synthèse du rapport Igas

POINT DE VUE
Va-t-on enfin analyser les causes plutôt qu’emplâtrer les maux ?

LE POINT SUR
La mise en oeuvre du cadre expérimental de la télémédecine

LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS

JURISPRUDENCE
Le défaut d’information médicale engage la responsabilité de l’hôpital auquel se superpose une faute médicale due à une prise en charge inappropriée entraînant des dommages pour perte de chance
L’agrément d’une école paramédicale est une décision personnelle relevant en première instance de la juridiction d’un tribunal administratif
L’indemnisation par l’Oniam d’un préjudice dû à une infection nosocomiale à l’épouse et aux enfants de la victime

QUESTION-RÉPONSE
Le directeur peut-il s’opposer à la prise des jours du CET en cas de démission ?

DOSSIER
L’exercice médical à l’hôpital

Citer cette revue : BJPH, n° 196, 2017.
Bulletin juridique du praticien hospitalier numéro 196

Fiche technique

Parution numérique : mars 2017
Version imprimée publiée
en mars 2017

Le bulletin juridique du praticien hospitalier

Support : Numérique

ISSN : 2427-7207

Format : 210x297 mm

24 pages