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Droit européen général de la santé 2e édition
Bilan d'un droit moderne
Auteur : Michel BÉLANGER
Cet ouvrage (rédigé à partir de la rubrique présentée depuis 2003 dans la Revue générale de droit médical) est destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre les problématiques juridiques modernes concernant la protection de la santé.
Cette deuxième édition montre l’ampleur du travail réalisé par le droit européen général (droit du Conseil de l’Europe et droit de l’Union européenne) de la santé pour l’établissement d’une construction juridique générale destinée à renforcer l’effectivité du droit à la santé des personnes en Europe.
La réalisation de ce bilan souligne aussi bien les forces et les initiatives que les insuffisances et les ambiguïtés de cette activité normative.
Le droit de la santé n’est donc pas exactement cette branche essentielle du droit européen qu’il mérite d’être.
Abréviations et acronymes principaux utilisés
Avant-propos
Introduction générale
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Les structures européennes dans le domaine de la santé
Chapitre I – Droit institutionnel
Chapitre II – Droit fonctionnel
Chapitre III – Droit à la vie, droit à la santé et droit à la sécurité sanitaire en droit européen général
PREMIÈRE PARTIE
Droit médical européen général
Chapitre I – Droit européen général des soins médicaux
Chapitre II – Les patients en droit européen général
Chapitre III – Les professionnels de la santé en droit européen général
Chapitre IV – La lutte contre les maladies en droit européen général
Chapitre V – Les dispositifs médicaux en droit européen général
Chapitre VI – Droit européen général de la bioéthique
DEUXIÈME PARTIE
Droit médico-social européen général
Chapitre I – La protection sanitaire de catégories de personnes en droit européen général
Chapitre II – La lutte contre les fléaux sociaux en droit européen général
Chapitre III – La santé dans l’environnement sociétal en droit européen général
TROISIÈME PARTIE
Droit pharmaceutique européen général
Chapitre I – Droit européen général des produits de santé
Chapitre II – La profession pharmaceutique en droit européen général
Conclusion générale
Postface
Bibliographie indicative
Index alphabétique
Table des matières
Directeur du CERDES-Bordeaux et co-directeur du CERDES-Nantes, coordonnateur du réseau « Droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie, vice-président de l’Association française de droit de la santé, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.
Fiche technique
Parution numérique : juin 2020
Version imprimée publiée
en janvier 2019
Support : Numérique
ISBN : 978-2-84874-879-5
ISSN : 2427-7347
Format : 160x240 mm
424 pages