Europe du médicament et des dispositifs médicaux

Auteurs : Jean-Marie AUBY, Michel BÉLANGER, Philippe BRUNET, Emmanuel CADEAU, Georges COSTARGENT, Pierre-Yannick DELOMENIE, Claude LE PEN, Catherine MAURAIN, Jean-Yves RICHEUX, Kris SCHUTYSER, Robert VIREFLEAU

"Nous allons travailler sur deux thèmes : le médicament et le matériel médical. Deux thèmes qui sont juxtaposés de façon logique, d'un point de vue fonctionnel, dans le cadre hospitalier ; mais cette juxtaposition est sans doute moins logique d'un point de vue juridique, puisqu'en droit communautaire, le médicament ne fait pas appel à la "nouvelle approche", en termes de normes et de réglementation technique, alors que les dispositifs médicaux appliquent cette "nouvelle approche", définie au milieu des années 1980. Il paraît complémentaire de présenter les analyses de ces deux thèmes successivement au cours de ces deux demi-journées."

Michel BÉLANGER, Ouverture

Ouverture
Georges COSTARGENT, Michel BÉLANGER
 

Approche juridique du médicament en droit français
Jean-Marie AUBY

Approche juridique du médicament en droit communautaire
Catherine MAURAIN

Approche institutionnelle du médicament : l'agence européenne du médicament
Philippe BRUNET

Le juge communautaire et le médicament
Emmanuelle CADEAU, Jean-Yves RICHEUX

Approche économique du médicament
Claude LE PEN

Similitudes et différences entre dispositifs médicaux et médicaments
Pierre-Yannick DELOMENIE

Présentation des directives européennes relatives au marquage CE du matériel médical
Robert VIREFLEAU
 

Conclusion
Kris SCHUTYSER

Michel BÉLANGER

Directeur du CERDES-Bordeaux et co-directeur du CERDES-Nantes, coordonnateur du réseau « Droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie, vice-président de l’Association française de droit de la santé, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.

Catherine MAURAIN

Catherine MAURAIN est professeur de droit et d'économie pharmaceutiques à l'UFR de pharmacie de l’université Victor Segalen, Bordeaux 2, Unité Inserm 657. Pharmacienne, juriste, Catherine Maurain est aussi responsable d'un master 2, ciblé sur les industries de santé.

Europe du médicament et des dispositifs médicaux

6,10 €

Fiche technique

Parution numérique : juillet 2012
Version imprimée publiée
en mars 1995

Cahiers du CERDES

Support : Numérique

ISSN : 2427-7347

Format : 210x297 mm

107 pages