Hôpital et action humanitaire

Auteurs : Michel BÉLANGER, Gérard BROVELLI, Michel CALMON, Georges COSTARGENT, Pascal GAREL, Philippe HESSE, Georges LEBOUCQ, André-Hubert MESNARD, Éric MONDIELLI, Jean-Pierre PATOUT, Maurice ROCHAIX, Kris SCHUTYSER

"Le Neuvième Atelier de droit communautaire élargi à de nombreux participants représentant plus d'une vingtaine de pays d'Europe occidentale, centrale et orientale proposait une réflexion sur le thème du dialogue social hospitalier européen.

La dixième édition de l'Atelier nantais, organisé les 8 et 9 juillet 1994, a permis au "noyau dur" des membres de l'Atelier de se retrouver pour préparer les rencontres de l'année 1995 mais aussi pour réfléchir sur l'actualité de l'Europe de la santé ainsi que sur la question de l'hôpital et de l'action humanitaire.
 

Actualité de l'Europe de la santé

Pour présenter l'actualité de l'Europe communautaire de la santé, le Professeur Bélanger a commenté la Résolution du Conseil de l'Union européenne du 2 juin 1994 concernant le cadre de l'action communautaire dans le domaine de la santé publique. Il a montré qu'il s'agissait d'une action à la fois "systématique" et "réaliste" pouvant se rattacher à l'idée "d'approche communautaire globale" en matière de santé.


Hôpital et action humanitaire

Eric Mondielli, Maître de Conférences Universitaires à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, a su montrer les limites du droit international de l'action humanitaire, principalement au regard de la reconnaissance du droit d'ingérence humanitaire. Les hôpitaux, qui ne sont pas
directement acteurs en matière d'assistance humanitaire, sont cependant appelés à intervenir essentiellement par le biais des Organisations de Solidarité Internationale (OSI) : mais les garanties offertes dans ce cadre ne sont pas aussi développées que l'on pourrait le souhaiter.

Complétant cette approche théorique, le Docteur Georges Leboucq, Président d'Hôpital Sans Frontière a apporté un éclairage pratique extrêmement précieux, pour ne pas dire indispensable, pour une bonne perception des problèmes que pose très concrètement la question de l'hôpital et de l'action humanitaire, notamment quant à la vie du personnel expatrié. Sa très riche expérience a permis en outre de rappeler que l'action humanitaire ne se résume pas à ce que peuvent en dire les médias : il s'agit d'une action incessante souvent menée dans l'ombre et sans éclat.
Ces deux présentations ont ouvert la discussion sur un thème dont l'actualité est malheureusement trop évidente avec la terrible catastrophe du Rwanda."

Georges COSTARGENT, Préface

Vendredi 8 juillet 1994

L'actualité de l'Europe communautaire
Professeur Michel BÉLANGER

Discussion

Hôpital et droit international de l'action humanitaire
Eric MONDIELLI, Maître de Conférences Universitaires à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

Hôpital et action humanitaire
Docteur Georges LEBOUCQ, Président d'Hôpital sans Frontières

Discussion
 

Samedi 9 juillet 1994

Présentation des travaux du G.E.R.D.E.M.
Emmanuel Cadeau, Chargé d'enseignement à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

Discussion
 

Bibliographie sur le droit international de l'action humanitaire
 

Annexes

Résolution du Conseil de l'Union européenne du 2 juin 1994
Résolution de l'Assemblée générale de l'ONU n° 43/131 du 8 décembre 1988
Résolution de l'Assemblée générale de l'ONU n° 45/102 du 14 décembre 1990
Résolution du Conseil de sécurité de l'ONU n° 688 du 5 avril 1991
Résolution du Conseil de sécurité de l'ONU n° 794 du 3 décembre 1992
Le droit international de l'action humanitaire (par Michel BÉLANGER)
Intervention, ingérence ou assistance ? (par Mario BETTATI)

Michel BÉLANGER

Directeur du CERDES-Bordeaux et co-directeur du CERDES-Nantes, coordonnateur du réseau « Droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie, vice-président de l’Association française de droit de la santé, professeur de droit public à l’université de Bordeaux.

Pascal GAREL

Pascal Garel est directeur général de la Fédération européenne des hôpitaux (HOPE).

Éric MONDIELLI

Professeur à l’université de Nantes, Directeur-adjoint du CERDES-Nantes, membre du laboratoire Droit et changement social.

Hôpital et action humanitaire

6,10 €

Fiche technique

Parution numérique : juillet 2012
Version imprimée publiée
en août 1994

Cahiers du CERDES

Support : Numérique

ISSN : 2427-7347

Format : 210x297 mm

104 pages