I. Le droit sur l'image, un droit patrimonial de duplication du corps humain
A. D'un droit extrapatrimonial à un droit patrimonial sur l'image
1) Le droit de duplication, un droit de la personnalité
2) Le droit de duplication, un droit patrimonial
B. Un droit patrimonial sur l'image ou sur le corps humain ?
II. Le droit sur l'image, un droit patrimonial d'exposition du corps humain
A. L'existence d'un droit d'exposition du corps humain
1) La personne face à son propre corps
2) Le corps de la personne face à autrui
B. La patrimonialisation du droit d'exposition du corps humain
1) L'exploitation de l'exposition du corps humain : l'exemple des mannequins
2) Le droit patrimonial d'exposition du corps humain
III. Le droit d'auteur, un droit patrimonial sur le corps œuvre de l'esprit
A. L'œuvre de l'esprit intégrée au corps humain
1) Le corps humain support d'œuvres de l'esprit
2) Le corps humain œuvre de l'esprit
B. Le droit patrimonial d'exploitation de l'œuvre intégrée au corps humain
1) La personne « auteur » de son propre corps
2) Le corps de la personne « objet » du droit de l'auteur
|