Corps humain, droit sur l'image et droit d'auteur

Auteur : Philippe MOURON

Le droit à l’image comme droit patrimonial du duplicata du corps humain simple évident contrairement au droit d’exposition dont il faut en vérifier l’existence. De plus, l’œuvre de l’esprit est intégrée au corps humain mais il s’agit de savoir comment le corps humain peut être appréhendé par le droit d’auteur.

I. Le droit sur l'image, un droit patrimonial de duplication du corps humain

A. D'un droit extrapatrimonial à un droit patrimonial sur l'image

1) Le droit de duplication, un droit de la personnalité

2) Le droit de duplication, un droit patrimonial

B. Un droit patrimonial sur l'image ou sur le corps humain ?

II. Le droit sur l'image, un droit patrimonial d'exposition du corps humain

A. L'existence d'un droit d'exposition du corps humain

1) La personne face à son propre corps

2) Le corps de la personne face à autrui

B. La patrimonialisation du droit d'exposition du corps humain

1) L'exploitation de l'exposition du corps humain : l'exemple des mannequins

2) Le droit patrimonial d'exposition du corps humain

III. Le droit d'auteur, un droit patrimonial sur le corps œuvre de l'esprit

A. L'œuvre de l'esprit intégrée au corps humain

1) Le corps humain support d'œuvres de l'esprit

2) Le corps humain œuvre de l'esprit

B. Le droit patrimonial d'exploitation de l'œuvre intégrée au corps humain

1) La personne « auteur » de son propre corps

2) Le corps de la personne « objet » du droit de l'auteur

Philippe MOURON

Maître de conférences en droit privé

Corps et patrimoine (n° 18)

Fiche technique

Les cahiers de droit de la santé

Support : Numérique

ISSN : 2427-4836

30 pages

Page 123 à 153