La Gazette de l'Hôpital numéro 134

INFORMATIONS
Le Guide des élections professionnelles 2018 est disponible
Nouvelles modalités de l’indemnisation d’un intérim de direction ou d’une direction commune
L’action sociale devrait être rénovée selon la Cour des comptes qui recadre sévèrement les CGOS
De gros efforts attendus dans la campagne tarifaire et budgétaire des EPS

DOCUMENT
La situation dans les EHPAD

LE POINT SUR
Les transports des patients

POINT DE VUE
Données personnelles et soins psychiatriques sans consentement

LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS

QUESTIONS ÉCRITES
Délai de paiement des factures des administrations

JURISPRUDENCE
Pas de discrimination salariale lorsque le contractuel est payé 25 % de plus que le titulaire
Une session Facebook ouverte sur un poste de travail professionnel n’est plus personnelle
Pas de référence au mandat syndical lors de la notation sous peine d’annulation

CAS PRATIQUES
Peut-on ne pas renouveler le contrat d’un agent qui ne donne pas satisfaction ?
Le CA peut-il prendre une délibération contraire à l’avis du CTE quant à l’organisation du temps de travail ?
Les praticiens attachés peuvent-ils percevoir l’indemnité de précarité ?

LEH FORMATION

ÉTUDE
Le temps partiel thérapeutique des hospitaliers