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GROUPE LEH
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BIBLIOTHEQUE NUMÉRIQUE DE DROIT DE LA SANTÉ
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Responsabilité
Sommaire
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Oubli de compresse par une infirmière salariée placée sous l’autorité d’un praticien libéral : la notion de « préposé occasionnel » engage la responsabilité du médecin en excluant celle de la clinique
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Responsabilité de l’orthodontiste: la mauvaise hygiène du patient n’exonère pas le praticien en cas de responsabilité pour faute consécutive à un traitement inapproprié
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Retard de prise en charge du patient: l’absence de responsabilité de la clinique ne disposant pas d’un service d’urgence n’exclut pas celle du praticien
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Perte de chance, encore et toujours!
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Accident vasculaire-cérébral, causalité et indemnisation
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La cause étrangère stérile face aux infections nosocomiales
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La mise en œuvre de la responsabilité de l’établissement en matière d’infection nosocomiale: point sur la jurisprudence administrative et judiciaire récente
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Accident médical non fautif: l’allocation d’enfant handicapé se cumule avec l’indemnisation allouée par l’ONIAM
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Citer cet ouvrage :
Responsabilité
,RDS, n°53, p.302-318
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FICHE TECHNIQUE
Collection : Revue droit & santé numéro 53
Format
0x0 mm
Nbre de page
16 pages