La rédhibition de l'esclave pour cause de maladie en droit romain

Auteur : Philippe COCATRE-ZILGIEN

II. – LA RÉDHIBITION POUR CAUSE DE MALADIE EN DROIT HONORAIRE

A. – L’origine de la rédhibition

1. La juridiction des édites curules sur le commerce des esclaves

2. La portée primitive de la rédhibition

B. – La responsabilité du vendeur d’un esclave malade d’après l’édit des édiles

1. L'édit impose au marchand d'esclaves de déclarer les maladies et défauts connus des esclaves

a) La déclaration

b) le défaut de déclaration de la maladie

2. l'édit sanctionne aussi les simples affirmations et promesses des marchands

a) Les dits et promesses (dictume promissumve) des marchands

b) Les stipulations "ediliciennes"

3. L'édit aggrave la responsabilité des marchands en cas de dol


II. – LA RÉDHIBITION POUR CAUSE DE MALADIE SELON LA JURISPRUDENCE

A. – L’apport de la jurisprudence ancienne (IIe- Ier siècles avant notre ère)

1. Les veteres font peser une sorte de responsabilité "objective" sur le marchand (fin du II° ou début du Ier siècle avant notre ère)

a. La jurisprudence oblige le vendeur d'esclaves à répondre des maladies et défauts qu'il ne connaissait pas au moment de la vente

b. Mais la jurisprudence permet au marchand de s'exonérer à l'avance de cette responsabilité aggravée

2. La jurisprudence invente le critère de la maladie rédhibitoire (fin du Ier siècle avant notre ère)

B. – L’apport de la jurisprudence classique

1. La jurisprudence achève de s'affranchir des définitions médicales

a) Les juristes ignorent certaines maladies

b) Les juristes ignorent les controverses médiales de leur temps

c) Les juristes assimilent maladie (morbus) et défaut (vitium)

2. La jurisprudence classique exclut les défauts de l'esprit (animi vitia) du champ de la rédhibition

a) L'élaboration de la règle (de Vivien à Ulpien)

b) L'indispensable nomenclature des défauts de l'esprit non rédhibitoires

c) Les cas limites

d) Les raisons de l'exclusion des défauts de l'esprit demeurent inconnues

e) Le recours de l'acheteur d'un esclave affecté d'un défaut de l'esprit

3. La jurisprudence limite la rédhibition à certaines maladies ou défaut corporels

a) Les maladies et défauts rédhibitoires à la fin de la République et au début de l'Empire

b) Les maladies et les défauts rédhibitoires au IIè siècle de notre ère

Philippe COCATRE-ZILGIEN

Professeur à l'université Paris-II

Thème : Philosophie/Sociologie/Histoire

jurisprudence esclave droit romain