Interactions entre médecine et droit de la santé

Auteurs : Christian HERVÉ, Éric MARTINENT, Matthieu PICCOLI

I. "Penser autrement le sujet en sa spiritualité et/ou en sa foi dans les établissements (publics) de santé"

par Eric Martinent, Vice-président de la société française et francophone d'éthique médicale (SFFEM), Chargé des liens entre éthique et Droit

II. Verbatim de la conférence : l'hôpital face aux religions

Conférence prononcée par M. Alain Touraine le 27 novembre 2012 en la faculté de médecine Paris Descartes

 

Avec les interventions de :

Pr Christian Hervé

Mme Doriane Villordin, représentante du culte catholique

Mme Isabelle Meykuchel, représentante du culte protestant

M. Olivier Kaufmann, représentant du culte juif

M. Saîd Ali Koussay, représentant du culte musulman

M. Le Doyen Patrick Berche

M. Rachid Mendjeli, sociologue

Dr François, ancien chef de service hospitalier en France ayant poursuivi des travaux et recherches aux Etats Unis

 

 

III. Contributions reçues en réaction à la conférence d'Hippocrate : Obstination raisonnable ou euthanasie ? Conférence pronconée le 16 octobre 2012 par le président Jean Léonetti, RGDM numéro 47

A. "Du droit des malades et la fin de vie au droit des malades en fin de vie", par François Vialla, Professeur à l'université de Pau et des Pays de l'Adour, directeur du centre européen d'Etudes et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université Montpellier 1.

  1. Les probables évolutions "techniques"
  2. Les interrogations persistantes

B. "La famille et les proches dans la loi du 22 avril 2005 ou l'angoisse du clair-obscur", par Marie-France Callu, Maître de conférences en droit des universités, Ifross, université Jean Moulin, Lyon 3.

  1. Lorsque les proches incluent la famille
  2. Lorsque la famille exclut les proches

C. "Il faut prendre le droit pénal au sérieux" par Chloé Liévraux, Doctorante en droit, Centre de droit pénal, équipe de droit privé (EA 3707), université Jean Moulin, Lyon 3

D. "Morituri legem non salutant !" par Gérard Mémeteau, Professeur à la faculté de droit de Poitiers.

E. "La fin de vie : c'est aussi une question de science" par Alfonso Lopez de la Osa Escribano, Professeur associé de l'Instituto de Empresa ie droit de la santé, des biotechnologies et des sciences de la vie, Madrid (Espagne).

F. "Brèves réflexions dans un contexte foisonnant lié aux volontés de faire évoluer le droit de la fin de vie" par Bérangère Legros, Maître de conférences à l'université de Lille 2 (université Lille Nord de France - Centre droits et perspectives du droit - EA, numéro 4487 - L'EREDS)

G. "La fonction pédagogique de la loi" par Olivier Jonquet, Professeur d'université, praticien hospitalier, service de réanimation médicale, Gui de Chauliac, CHU de Montpellier.

H. "Brèves réflexions pratiques sur les conditions des fins de vie en néonatologie et en pédiatrie" par Marcel Louis Viallard, MD, PhD, EA 4569, Laboratoire d'éthique médicale et de médecine légale, université Paris Descartes, Equipe de médecine palliative pédiatrique et périnatale, hôpital universitaire Necker-Enfants malades, AP-HP, Paris.

  1. Qu'est ce que la démarche palliative ?
  2. La démarche palliative en pédiatrie et ses questions spécifiques
  3. La démarche palliative en néonatologie avec " axes
  4. Place de la sédation dans ces situations
  5. Conclusion

I. "Brèves réflexions pratiques sur les conditions des fins de vie en cancérologie" par Philippe Amiel, Sociologue, docteur en droit, membre du Comité éthique et cancer co-rapporteur de l'avis sur la loi Leonetti. Il s'exprime dans ce point de vue à titre personnel. Gustave Roussy, unité de recherche en sciences humaines et sociales, Villejuif, F-94805, France.

  1. Cancer et fin de vie
  2. L'avis du Comité éthique et cancer
  3. Conclusion

J. "Brèves réflexions sur les conditions des fins de vie en gériatrie" par Sophie Moulias, MD, PhD; unité de court séjour gériatrique GHU Paris Ile-de-France Ouest, site Ambroise Paré, APHP et Laurent Teillet, MD, PhD; unité de court séjour gériatrique GHU Paris Ile-de-France Ouest, sites Ambroise Paré et Sainte Périne

K. "Les enjeux des débats concernant les prélèvements sur des personnes décédées après un arrêt cardiaque" par Marie-France Mamzer Bruneel,
 EA4569, laboratoire d'éthique médicale et de médecine légale, université Paris Descartes, et hôpital Necker, Assistance publique-Hôpitaux de Paris.

Christian HERVÉ

Président de la Société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM)

Éric MARTINENT

Vice-président de la Société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM), Chargé des liens entre Éthique et Droit

Matthieu PICCOLI

Secrétaire général de la Société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM)