Droit pénal médical

Auteur : Frédéric ARCHER

Ce document commente les textes suivants :

  • Cass. crim. 23 octobre 2013, JurisData n°2013-023280
  • Cass. crim. 26 novembre 2013, JurisData n°2012-027188
  • Cass. crim. 1er octobre 2013, JurisData n°2013-021280

I. – Un médecin coupable d’indifférence

II. – Triple défaillance médicale constitutive d’une faute caractérisée

III. – Manque de précaution dans l’élaboration d’un diagnostic en situation d’urgence

Frédéric ARCHER

Fédéric ARCHER est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles ainsi que codirecteur de l’institut de criminologie de Lille