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- Revue générale de droit médical
- Revue générale de droit médical n° 50
- Droit pénal médical
Droit pénal médical
Auteur : Frédéric ARCHER
Ce document commente les textes suivants :
- Cass. crim. 23 octobre 2013, JurisData n°2013-023280
- Cass. crim. 26 novembre 2013, JurisData n°2012-027188
- Cass. crim. 1er octobre 2013, JurisData n°2013-021280
I. – Un médecin coupable d’indifférence
II. – Triple défaillance médicale constitutive d’une faute caractérisée
III. – Manque de précaution dans l’élaboration d’un diagnostic en situation d’urgence
Fédéric ARCHER est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles ainsi que codirecteur de l’institut de criminologie de Lille
Citer cet article : ARCHER (Frédéric), « Droit pénal médical », RGDM, n° 50, 2014, p. 241-247.
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