Santé - Environnement

Auteurs : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO, Véronique LESSON

Ce document commente les textes suivants :

  • Conférence sur l’état de l’art des connaissances concernant les expositions professionnelles aux pesticides (EFSA et ANSES, 28 et 29 octobre 2014)
  • Mode d’emploi relatif à la demande d’autorisation dans REACH (ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, 2 octobre 2014)
  • Avis et rapport de l’ANSES relatif à l’élaboration d’une VTR cancérogène par inhalation pour le benzène no CAS 71-43-2 (ANSES 4 août 2014)
  • Avis et rapport de l’ANSES relatif à l’élaboration de VTR par voie respiratoire pour le N-hexane (ANSES, 4 août 2014)
  • Avis de l’ANSES relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques pour les usages de l’oxyde de nickel (ANSES, 17 juillet 2014)
  • Avis de l’ANSES relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques pour les usages du sulfate de nickel (ANSES, 17 juillet 2014)
  • Rapport du ministère de la Santé et de la direction générale de la Santé sur la qualité de l’eau du robinet (14 octobre 2014)
  • CE 27 août 2014, n° 364525
  • CEDH, 12 juin 2014, no 50132/12, Maric c/ Croatie

I. – Actualités
A. – Au plan international
Air
1. – Risques respiratoires liés à la pollution de l’air intérieur dans les pays à revenu faible et intermédiaire (Lancet Respiratory Medicine, 3 septembre 2014)
Climat
2. – Conférence de l’OMS sur la santé et le climat (Genève, 27 et 28 août 2014)
3. – Lien entre le changement climatique et l’émergence de l’ulcère de Burili en Amérique Latine (Emerging Microbes and Infections, 6 août 2014)
Substances dangereuses
4. – Class action contre les fabricants de pesticides à base de néonicotinoïdes (Cour de justice de l’Ontario, 2 septembre 2014)
5. – Étude sur l’exposition prénatale aux phénols et le développement des garçons (revue Epidemiology, septembre 2014)
B. – Au plan européen
Produits chimiques et substances dangereuses
1. – Conférence sur l’état de l’art des connaissances concernant les expositions professionnelles aux pesticides (EFSA et ANSES, 28 et 29 octobre 2014)
2. – Mode d’emploi relatif à la demande d’autorisation dans REACH (ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, 2 octobre 2014)
3. – Consultation publique sur la candidature de 25 nouvelles substances à la liste d’autorisation REACH (ECHA, septembre 2014)
4. – Neuf nouvelles substances ajoutées à la liste des substances soumises à autorisation (règlement [UE] n° 895/2014 de la Commission du 14 août 2014)
Perturbateurs endocriniens
5. – Consultation publique sur la proposition de restriction des usages du BPA dans les papiers thermiques (ECHA, septembre 2014)
6. – Consultation publique sur les critères d’identification des perturbateurs endocriniens (Commission européenne, 29 septembre 2014)
C. – Au plan interne
Produits chimiques et substances dangereuses
1. – Consultation publique sur les projets de décisions d’autorisation de mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques et d’homologation de matières fertilisantes et supports de culture (ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, 16 octobre 2014)
2. – Avis et rapport de l’ANSES relatif à l’élaboration d’une VTR cancérogène par inhalation pour le benzène n° CAS 71-43-2 (ANSES 4 août 2014)
3. – Avis et rapport de l’ANSES relatif à l’élaboration de VTR par voie respiratoire pour le N-hexane (ANSES, 4 août 2014)
4. – Avis de l’ANSES relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques pour les usages de l’oxyde de nickel (ANSES, 17 juillet 2014)
5. – Avis de l’ANSES relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques pour les usages du sulfate de nickel (ANSES, 17 juillet 2014)
Divers
6. – Consultation publique sur le Plan national Santé-Environnement 3 (ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, 26 septembre 2014)
7. – Rapport du ministère de la Santé et de la Direction générale de la santé sur la qualité de l’eau du robinet (14 octobre 2014)
II. – Réglementation
A. – Au plan européen
B. – Au plan national
III. – Jurisprudence
1. – Antennes relais – Autorisation – Principe de précaution – Éléments circonstanciés – Bilan coût avantages – Circulaire interministérielle du 16 octobre 2001 – Rejet (CE 27 août 2014, n° 364525)
2. – Enfant mort-né – Élimination – Déchets organiques – Article 8 de la Convention
européenne des droits de l’homme – Violation – Condamnation (CEDH, 12 juin 2014, n° 50132/12, Maric c/ Croatie)

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.

Valérie DELPIANO

Valerie DELAPIANO est avocat à la Cour et docteur en droit

Véronique LESSON

Véronique LESSON est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).