Santé - Environnement

Auteurs : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO

En collaboration avec : Véronique LESSON

Ce document commente les textes suivants :

  • Cass. soc., 3 mars 2015, n° 13-26175
  • CAA Bordeaux, 13 janvier 2015, n° 12BX02754
  • CJUE, 4 mars 2015, C-534/13
  • CJUE, 12 février 2015, C-48/14
  • Communication de la commission européenne sur l’évaluation de la mise en oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (Commission européenne, 9 mars 2015)
  • Rapport annuel 2013 de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sur les résidus de pesticide dans les aliments (EFSA, 12 mars 2015)
  • Déclaration de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sur le rapport bénéfices/risques de la consommation de poisson contenant du méthylmercure (EFSA, 22 janvier 2015)
  • Avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sur le Bisphénol A (BPA)
  • Rapport annuel de la Cour des comptes relatif à la politique de l’eau (Cour des comptes, 11 février 2015)
  • Feuille de route issue de la conférence environnementale des 27 et 28 novembre 2014 (ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, 4 février 2015)

I. – Actualités
A. – Au plan international
Air
1. – Étude sur le lien entre la pollution aux particules fines et l’anxiété (British Medical
Journal, 24 mars 2015)
2. – Étude sur le lien entre pollution et diabète de type 1 (Epidemiology,
14 mars 2015)
3. – Étude sur le lien entre une exposition à la pollution et le risque de suicide
(American Journal of Epidemiology, 10 février 2015)
Produits chimiques et substances dangereuses
4. – Étude sur le lien entre résidus de pesticides dans les fruits et légumes et qualité
du sperme (Human reproduction, 30 mars 2015)
5. – Étude sur la présence de plomb et de cadmium dans les jouets « vintages »
(Journal of Environmental health, Janvier-février 2015)
6. – Étude sur le lien entre mercure et maladies auto-immunes (Environment Health
Perspectives, 10 février 2015)
7. – Étude sur le lien entre exposition aux Bisphénol A et S et formation des neurones
chez les poissons-zèbres (Proceedings of the National Academy of Sciences,
12 janvier 2015)
8. – Étude sur la présence d’arsenic dans le lait maternisé (Environmental Health
Perspectives, 23 février 2015)
9. – Étude sur la présence de l’ochratoxine A dans les céréales (Journal of Agricultural
and Food Chemistry, février 2015)
Eau
10. – Étude sur le lien entre fluoration de l’eau du robinet et hyperthyroïdie (Journal
of Epidemiology & Community Health, 24 février 2015)
B. – Au plan européen
Air
1. – Étude sur les émissions de particules fines PM10 en 2030 (Atmospheric Chemistry
and Physics, 13 février 2015)
Eau
2. – Communication de la Commission européenne sur l’évaluation de la mise en
oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (Commission européenne, 9 mars 2015)
Produits chimiques et substances dangereuses
3. – Rapport annuel 2013 de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sur les
résidus de pesticide dans les aliments (EFSA, 12 mars 2015)
4. – Déclaration de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sur le rapport
bénéfices/risques de la consommation de poisson contenant du méthylmercure
(EFSA, 22 janvier 2015)
5. – Avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sur le Bisphénol A
(BPA) (EFSA, 21 janvier 2015)
C. – Au plan national
Produits chimiques et substances dangereuses
1. – Étude de l’INSERM démontrant les effets négatifs du Bisphénol S et du Bisphénol
F sur le testicule foetal humain (Fertility and Sterility, Janvier 2015)
Exposition aux champs électromagnétiques
2. – Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation
en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (janvier 2015)
Eau
3. – Rapport annuel de la Cour des comptes relatif à la politique de l’eau (Cour
des comptes, 11 février 2015)
Divers
4. – Feuille de route issue de la conférence environnementale des 27 et
28 novembre 2014 (ministère de l’Écologie, du Développement durable
et de l’Énergie, 4 février 2015)
II. – Règlementation
A. – Au niveau européen
B. – Au niveau interne
III. – Jurisprudence
A. – Au plan interne
1. – Essais nucléaires – Cancer – Conditions d’indemnisation – Loi n° 2010-2
du 5 janvier 2010 (CAA Bordeaux, 13 janvier 2015, n° 12BX02754)
B. – Au plan communautaire
1. – Directive 2004/35/CE – Responsabilité environnementale – Lien de causalité –
principe du pollueur-payeur (CJUE, 4 mars 2015, C-534/13)
2. – Directive 2013/51/Euratom – Directive 98/83 – Protection de la santé des
personnes – Substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation
humaine – Sécurité juridique (CJUE, 12 février 2015, C-48/14)

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.

Véronique LESSON

Véronique LESSON est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).