I. – Actualités
A. – Au plan international
Air
1. – Étude sur le lien entre la pollution aux particules fines et l’anxiété (British Medical
Journal, 24 mars 2015)
2. – Étude sur le lien entre pollution et diabète de type 1 (Epidemiology,
14 mars 2015)
3. – Étude sur le lien entre une exposition à la pollution et le risque de suicide
(American Journal of Epidemiology, 10 février 2015)
Produits chimiques et substances dangereuses
4. – Étude sur le lien entre résidus de pesticides dans les fruits et légumes et qualité
du sperme (Human reproduction, 30 mars 2015)
5. – Étude sur la présence de plomb et de cadmium dans les jouets « vintages »
(Journal of Environmental health, Janvier-février 2015)
6. – Étude sur le lien entre mercure et maladies auto-immunes (Environment Health
Perspectives, 10 février 2015)
7. – Étude sur le lien entre exposition aux Bisphénol A et S et formation des neurones
chez les poissons-zèbres (Proceedings of the National Academy of Sciences,
12 janvier 2015)
8. – Étude sur la présence d’arsenic dans le lait maternisé (Environmental Health
Perspectives, 23 février 2015)
9. – Étude sur la présence de l’ochratoxine A dans les céréales (Journal of Agricultural
and Food Chemistry, février 2015)
Eau
10. – Étude sur le lien entre fluoration de l’eau du robinet et hyperthyroïdie (Journal
of Epidemiology & Community Health, 24 février 2015)
B. – Au plan européen
Air
1. – Étude sur les émissions de particules fines PM10 en 2030 (Atmospheric Chemistry
and Physics, 13 février 2015)
Eau
2. – Communication de la Commission européenne sur l’évaluation de la mise en
oeuvre de la directive-cadre sur l’eau (Commission européenne, 9 mars 2015)
Produits chimiques et substances dangereuses
3. – Rapport annuel 2013 de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sur les
résidus de pesticide dans les aliments (EFSA, 12 mars 2015)
4. – Déclaration de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sur le rapport
bénéfices/risques de la consommation de poisson contenant du méthylmercure
(EFSA, 22 janvier 2015)
5. – Avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sur le Bisphénol A
(BPA) (EFSA, 21 janvier 2015)
C. – Au plan national
Produits chimiques et substances dangereuses
1. – Étude de l’INSERM démontrant les effets négatifs du Bisphénol S et du Bisphénol
F sur le testicule foetal humain (Fertility and Sterility, Janvier 2015)
Exposition aux champs électromagnétiques
2. – Proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation
en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (janvier 2015)
Eau
3. – Rapport annuel de la Cour des comptes relatif à la politique de l’eau (Cour
des comptes, 11 février 2015)
Divers
4. – Feuille de route issue de la conférence environnementale des 27 et
28 novembre 2014 (ministère de l’Écologie, du Développement durable
et de l’Énergie, 4 février 2015)
II. – Règlementation
A. – Au niveau européen
B. – Au niveau interne
III. – Jurisprudence
A. – Au plan interne
1. – Essais nucléaires – Cancer – Conditions d’indemnisation – Loi n° 2010-2
du 5 janvier 2010 (CAA Bordeaux, 13 janvier 2015, n° 12BX02754)
B. – Au plan communautaire
1. – Directive 2004/35/CE – Responsabilité environnementale – Lien de causalité –
principe du pollueur-payeur (CJUE, 4 mars 2015, C-534/13)
2. – Directive 2013/51/Euratom – Directive 98/83 – Protection de la santé des
personnes – Substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation
humaine – Sécurité juridique (CJUE, 12 février 2015, C-48/14)
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