Santé - Environnement

Auteurs : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO

En collaboration avec : Véronique LESSON

Ce document commente les textes suivants :

  • CJUE, 4 juin 2015, Andechser Molkerei Scheitz GmbH c/ Commission européenne, C-682/13 P
  • CJUE, 23 avril 2015, Commission européenne c/ Grèce, C-149/14
  • CEDH, 16 avril 2015, Smaltini c/ Italie, n° 43961/09
  • Cass. civ. 2e, 2 avril 2015, n° 14-15165
  • CE, 17 juin 2015, n° 387805
  • Résolution de l’Organisation mondiale de la santé relative à la pollution de l’air (OMS, 26 mai 2015)
  • Avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sur l’acrylamide (EFSA, 4 juin 2015)
  • Rapport relatif à l’évaluation des politiques mises en oeuvre pour éliminer les maladies liées à l’amiante (OMS Europe, 30 avril 2015)
  • Rapport de l’Agence européenne pour l’environnement sur la qualité des eaux de baignade (AEE, 20 mai 2015)
  • Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur la réutilisation des eaux grises
  • Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur la consommation d’insectes
  • Avis de l’ANSES sur les éventuelles conséquences sanitaires de la consommation d’un mouton génétiquement modifié

I. – Actualités
A. – Au plan international
Air
1. – Résolution de l’Organisation mondiale de la santé relative à la pollution
de l’air (OMS, 26 mai 2015)
2. – Étude relative à l’influence de la pollution atmosphérique sur le poids
des nouveau-nés (Environmental Health Perspectives, 28 avril 2015)
Produits chimiques et substances dangereuses
3. – Étude du lien entre exposition aux pesticides et hyperactivité avec troubles
de l’attention (Environmental Health, 28 mai 2015)
4. – Étude relative aux concentrations d’arsenic dans le lait maternel et le lait
maternisé (Environmental Health Perspectives, 1er mai 2015)
5. – Étude du lien entre exposition aux produits de nettoyage et effets respiratoires
chez les agents d’entretien présentant de l’asthme (Occupational and
Environmental Medicine, 23 avril 2015)
6. – Étude sur le risque de leucémie chez les travailleurs de l’industrie nucléaire
(The Lancet Haematology, 22 juin 2015)
B. – Au plan européen
Air
1. – Rapport de l’Agence européenne pour l’environnement sur les émissions
de polluants atmosphériques (AEE, 11 juin 2015)
2. – Étude sur le lien entre pollution atmosphérique et développement cognitif
et psychomoteur des bébés (Environment International, 11 avril 2015)
Produits chimiques et substances dangereuses
3. – Avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sur l’acrylamide
(EFSA, 4 juin 2015)

4. – Rapport relatif à l’évaluation des politiques mises en oeuvre pour éliminer
les maladies liées à l’amiante (OMS Europe, 30 avril 2015)
5. – Étude sur le lien entre utilisation domestique de l’eau de Javel et infection
respiratoire chez l’enfant (Occupational and Environmental Medicine, 2 avril 2015)
Eau
6. – Rapport de l’Agence européenne pour l’environnement sur la qualité des eaux
de baignade (AEE, 20 mai 2015)
Autres
7. – Étude sur le lien entre exposition au bruit de la circulation et obésité
(Occupational and Environmental Medicine, 25 mai 2015)
C. – Au plan interne
Air
1. – Plan d’action pour lutter contre la pollution atmosphérique présenté par la
ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (ministère
de l’Écologie, 2 juin 2015)
Produits chimiques et substances dangereuses
2. – Étude du lien entre exposition prénatale aux perturbateurs endocriniens
et risques de survenance de l’hypospadias (European Urology, 23 mai 2015)
3. – Étude sur le lien entre les pesticides et facultés cognitives (Environment
International, 5 juin 2015)
4. – Étude sur les substances émergentes dans les boues et composts de boues
de stations d’épurations collectives d’eaux usées (INERIS, 6 mai 2015)
Eau
5. – Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation,
de l’environnement et du travail sur la réutilisation des eaux grises
(ANSES, 29 avril 2015)
Autres
6. – Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation,
de l’environnement et du travail sur la consommation d’insectes
(ANSES, 9 avril 2015)
7. – Avis de l’ANSES sur les éventuelles conséquences sanitaires de la consommation
d’un mouton génétiquement modifié (ANSES, 16 juin 2015)
II. – Réglementation
A. – Au niveau européen
B. – Au niveau interne
III. – Jurisprudence
A. – Au niveau européen
1. – Santé publique – Additifs alimentaires – Autorisation – Denrées alimentaires –
Produit biologique – Glycosides de stéviol – Intérêt à agir (CJUE, 4 juin 2015,
Andechser Molkerei Scheitz GmbH c/ Commission européenne, C-682/13 P)
2. – Directive 91/676/CEE – Protection des eaux – Pollution de sources agricoles –
Nitrate – Désignation des eaux et des zones vulnérables (CJUE, 23 avril 2015,
Commission européenne c/ Grèce, C-149/14)
3. – Émissions nocives – Cancer – Lien de causalité – Expertise – Droit à la vie –
article 2 de la CEDH (CEDH, 16 avril 2015, Smaltini c/ Italie, n° 43961/09)
B. – Au niveau interne
1. – Amiante – Maladie professionnelle – Tableau n° 30 B – Prise en charge
(Cass. civ. 2e, 2 avril 2015, n° 14-15165)
2. – Bisphénol A – Question prioritaire de constitutionnalité – Loi n° 2010-729
du 30 juin 2010 – Suspension commercialisation (CE, 17 juin 2015, n° 387805)

Cyril CLÉMENT

Avocat à la Cour, docteur en droit, maître de conférences à l'université Paris VIII.

Valérie DELPIANO

Avocat à la Cour, docteur en droit.

Véronique LESSON

Avocat à la Cour.