Éthique et droit du vivant

Auteurs : Damien AFTASSI, Aurore CATHERINE, Anthony CHAUSSY, Patricia MARILLER, Amandine PICARD, Maureen US

Chef(s) de rubrique : Bénédicte BÉVIÈRE, Noël-Jean MAZEN

Ce document commente les textes suivants :

  • Décret n° 2015-1281 du 13 octobre 2015 relatif au don de gamètes
  • Arrêté du 24 décembre 2015 pris en application de l’article L. 2 141-1 du Code de la santé publique et modifiant l’arrêté du 3 août 2010 modifiant l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation
  • Résolution du 17 décembre 2015 sur le rapport annuel de 2014 sur les droits de l’homme et la démocratie dans le monde et sur la politique de l’Union européenne en la matière, P8_TA (2015) 0470
  • Conseil d’État, 12 novembre 2015, n° 372121, Mme X
  • CEDH, Lopes de Sousa Fernandes c. Portugal, 15 décembre 2015, requête n° 56080/13
  • CJUE, 3 décembre 2015, C-82/15P
  • Décret n° 2016-5 du 5 janvier 2016 portant création du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie
  • Rapport « Déclaration universelle des droits de l’humanité » Corinne Lepage et équipe de rédaction
  • Repenser l’humanité, un défi pour le CCNE. Comité consultatif national d’éthique, avis 6 novembre 2015, Contribution du CCNE à la réflexion dans le contexte de la 21e conférence sur les changements climatiques (COP21)
  • Rapport sur la politique vaccinale, Sandrine Hurel, députée
  • Assemblée nationale, 14e législature, Proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie, présentée par Messieurs les Députés Clayes et Leonetti90.

I. Éthique, terrorisme et devenir
A. Violence et religion
B. L’illusion de la paix
C. La place de l’Islam en France
D. La nécessité de vivre en symbiose
II. Actualités
A. Humanité – Droits (de et à) – Déclaration universelle – COP 21 – Espèce humaine – Ressources – Générations – Santé – Recherche – Dignité
B. CCNE – Avis – COP 21 – Changements climatiques – Santé humaine – Humanité – Nature
C. Procréation – Don – Assistance médicale à la procréation (AMP ) – Conservation
D. Reproduction – Gestation pour autrui – Dignité humaine – Indisponibilité – Marchandisation du corps – Féminisme
E. PMA – Don de gamètes – Anonymat – Vie privée – Vie familiale – Non-discrimination
F. Enfant – Protection – Prise en charge – Parcours – Assistance éducative – Famille
G. Patient – Droit à la vie – Droit aux soins
H. Vaccination – Politique vaccinale – Obligation vaccinale – Vaccins obligatoires, recommandés – Usagers – Prescripteurs – Effets individuels et collectifs – Information et sensibilisation des professionnels de santé et du public – Pilotage – Disponibilité et gestion des stocks – Débat public – Conférence de consensus scientifique – Scénarios de maintien ou levée de l’obligation vaccinale
I. Vaccination – Politique vaccinale – Plan d’action ministériel – Information – Gouvernance – Coordination – Autorités – Industries – Approvisionnement – Production – Pénurie – Expertise – Recherche – Participation citoyens

J. Vaccination – Académie Nationale de médecine – Obligation vaccinale – Obligation de principe – Évaluations – Campagnes d’informations et de soutiens
K. Vaccination – Leem – Industrie pharmaceutique – Crise de confiance – Parcours vaccinal – Pénuries – Autorités
L. Médicament – CJUE – AMM – Retrait – Procédure communautaire –Risques – Incertitude
M. Fin de vie – Dignité – Soins palliatifs – Sédation profonde – Directives anticipées – Personne de confiance - Professionnels – Formation
N. Fin de vie – Soins palliatifs – Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie

Damien AFTASSI

Doctorant, université de Paris VIII, laboratoire de droit médical et de droit de la santé EA 1 581.

Aurore CATHERINE

Docteur en droit public chargée d’enseignement à l’université de Caen Basse-Normandie membre du centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit (CRDFED) (EA 2 132).

Anthony CHAUSSY

Responsable du pôle contentieux et lutte contre la fraude, CPAM du Doubs.

Patricia MARILLER

Docteur en droit chargée d’enseignement à l’université de Bourgogne membre du centre Georges Chevrier, UMR CNRS 7 366.

Amandine PICARD

Doctorant, université de Franche-Comté, CRJFC, EA 3 225.

Maureen US

Doctorant, université de Franche-Comté, CRJFC, EA 3 225.

Bénédicte BÉVIÈRE

Maître de conférences HDR en droit privé à l’université de Paris VIII, laboratoire de droit médical et de droit de la santé EA 1 581 responsable du M1 Droit de la santé, UFR Droit Paris VIII.

Noël-Jean MAZEN

Directeur du groupe de recherches droit et éthique du vivant maître de conférences émérite à l’université de Bourgogne président du comité d’éthique de l’expérimentation animale du grand campus de Dijon.