La force du secret médical en droit pénal

Auteur : Geoffroy HILGER

Comment relativiser l’interdit pénal tout en prenant en compte l’intérêt du patient ? Le poids de l’ordre
public confère au secret médical une force absolue et générale en droit pénal, de laquelle découle un
silence quasi absolu. Pourtant, ce silence est parfois à relativiser. Le professionnel de santé dispose
d’une option de conscience ou doit parfois faire prévaloir la justice pénale.

I. DEUX POIDS
A. Le poids de l’ordre public
B. Le poids du silence
II. DEUX MESURES
A. La mesure du choix
B. La mesure de l’absence de choix

Geoffroy HILGER

Docteur en droit privé et sciences criminelles

Université de Lille, Droit et Santé – EA n° 4487

Juriste assistant placé

Cour d’appel de Douai – 3e chambre civile

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