Éthique et droit du vivant

En collaboration avec : Damien AFTASSI, Patricia MARILLER, Marc PALENICEK, Fernanda PEREIRA ZHOURI, Fernanda PEREIRA ZHOURI

Chef(s) de rubrique : Bénédicte BÉVIÈRE, Noël-Jean MAZEN

Ce document commente le texte : Cass. crim., 14 mars 2017, pourvoi n° 16-81805

I. ÉTHIQUE ET ANGOISSE CIVILISATIONNELLE
II. ACTUALITÉS
A. Assistance médicale à la procréation – Diagnostic préimplantatoire – Dépistage préimplantatoire – Reproduction sexuée
B. Critères d’admissibilité au changement de sexe – Condamnation de la France – Cour européenne des droits de l’Homme – Article 8
C. Nouvelle convention médicale – accès aux soins – mécanismes de maîtrise de dépassements d’honoraires – Option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM)
Les nouveaux mécanismes de maîtrise de dépassement d’honoraires des médecins par la récente convention médicale : arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie
D. Produits illicites – résine de cannabis – détention – qualification juridique – consommation personnelle
Vers la facilitation de la consommation personnelle des drogues douces reconnue par la jurisprudence criminelle ?

Damien AFTASSI

M. Damien AFTASSI est ATER en droit privé, Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581).

Marc PALENICEK

Marc Palenicek est doctorant à l'université de Paris 8, centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581.

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Noël-Jean MAZEN

Directeur du groupe de recherche « Droit et éthique du vivant », université de Bourgogne MCU, chargé de conférences à l’EPHE, président du Comité d’éthique de l’université de Bourgogne et du Comité d’éthique santé au travail Grand-Est.