L’éthique appréhendée par le droit médical

Auteur : SYLVIE MAILLARD

Penser l’éthique, tel est le nouveau défi du droit. L’éthique est une réflexion, un questionnement philosophique de la morale, rien d’autre. Avec l’apparition d’un droit portant sur la réflexion éthique notamment dans le domaine médical, des approximations dans l’usage de cette notion sont observées. La forte attractivité pour ce terme ne doit pas faire oublier qu’il s’agit d’une discipline philosophique aux antipodes de la matière juridique ; l’éthique est tout sauf une norme. Aussi, l’éthique peut devenir un perturbateur de la loi. Elle bouleverse le processus traditionnel de construction de la règle et s’invite parfois à mauvais escient dans la règle elle-même. Le juge n’est pas épargné. L’éthique est citée dans les contentieux, d’où l’intérêt d’en définir précisément les contours. Quelle faute prononcer au nom de l’éthique ? Il est nécessaire et urgent d’en clarifier le sens et d’en limiter l’usage au risque de perdre toute lisibilité de la norme.

I. L’ÉTHIQUE : BÉNÉFICE D’UN QUESTIONNEMENT POUR LA CONSTRUCTION DU DROIT MEDICAL
A. L’éthique : une ressource
B. L’éthique : un élément perturbateur
II. L’ÉTHIQUE : RISQUE D’ILLISIBILITÉ DU DROIT MÉDICAL
A. L’éthique : une intruse dans la règle de droit
B. L’éthique : une absente de la règle de droit

SYLVIE MAILLARD

Sylvie MAILLARD est docteur en droit, membre du laboratoire IODEà l'université de Rennes 1, UMR CNR n° 6262 et membre du comité d’éthique du CHRU de Brest