Éthique et droit du vivant

Avec la contribution de : Damien AFTASSI, Aurore CATHERINE, Patricia MARILLER, Fernanda PEREIRA ZHOURI, Fernanda PEREIRA ZHOURI, Sandra SLIMANI

Sous la direction de : Bénédicte BÉVIÈRE, Noël-Jean MAZEN

Ce document commente les textes suivants :

  • Comité consultatif national d’éthique, Réponse à la saisine du Conseil scientifique covid-19 du 4 mai 2020 relative aux « Enjeux éthiques lors du déconfinement : Responsabilité, solidarité et confiance », 20 mai 2020
  • Comité national pilote d’éthique du numérique, Réponse à la saisine de Messieurs Olivier Véran et Cédric O., « Enjeux d’éthique concernant des outils numériques pour le déconfinement », 14 mai 2020
  • Amendement n° 1693 déposé par M. Eliaou, Commission spéciale de l’Assemblée Nationale, 2e lecture, adopté le 3 juillet 2020
  • Contrôleur général des lieux de privation de liberté, Soins sans consentement et droits fondamentaux, 17 juin 2020
  • Conseil national du numérique, Rapport, « Confiance, innovation, solidarité : pour une vision française du numérique en santé »
  • Recommandations du Conseil national du numérique visant à doper le numérique en santé français : présentation du rapport de 11 juin 2020 « Confiance, innovation, solidarité : pour une vision française du numérique en santé »

I. ÉTHIQUE ET T2A
II. ACTUALITÉS

   A. Covid-19 – Coronavirus – Pandémie – Comité consultatif national d’éthique – Enjeux éthiques – Déconfinement – Responsabilité – Solidarité – Confiance – Libertés publiques – Vivre ensemble – Économie – Parole citoyenne
   B. Covid-19 – Coronavirus – Pandémie – Comité consultatif national d’éthique – Comité national pilote d’éthique du numérique – Enjeux éthiques –
Déconfinement – Outils numériques
   C. Covid-19 – Données personnelles de santé – Health Data Hub – Régime général des données personnelles (RGPD) – Hébergement des données – Microsoft
   D. Covid-19 – Soins psychiatriques – Personnes vulnérables – Isolement psychiatrique – État d’urgence sanitaire – Dignité – Traitements inhumains
   E. Mise au point sur la rectification d’état – Sexe – Rectification d’état – Annulation d’état – Modification d’état – Loi de bioéthique
   F. Troubles mentaux – Ordre public – Soins sans consentement – Hospitalisation – Personne privée de liberté – Contrôleur général des lieux de privation de liberté – Dignité de la personne humaine – Sécurité – Droits du patient
   G. Numérique – Santé – Conseil national du numérique – Rapport – Recommandations – Gouvernance – Politique de santé publique – Entreprises – Citoyens – Confiance – Solidarité – Innovation – Organisation – Accompagnement – Formation

Damien AFTASSI

M. Damien AFTASSI est ATER en droit privé, Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Université Paris 8

Aurore CATHERINE

Maître de conférences en droit public à l’Université de Caen Normandie.

Membre du Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit (CRDFED), EA 2132

Patricia MARILLER

Docteur en droit privé rattachée à l’unité de recherche CERES-ICT, ER3, Toulouse et au Centre Georges Chevrier, UMR CNRS 7366, Dijon

Fernanda PEREIRA ZHOURI

Doctorante, Centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, Université de Paris 8

Titulaire d’une bourse d’études accordé par le Conseil national pour le Développement scientifique et technologique Brésilien (CNPq)

Fernanda PEREIRA ZHOURI

Doctorante, Centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, Université de Paris 8

Titulaire d’une bourse d’études accordé par le Conseil national pour le Développement scientifique et technologique Brésilien (CNPq)

Sandra SLIMANI

Sandra Slimani est doctorante au centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, à l'université de Paris 8.

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

Noël-Jean MAZEN

Noël-Jean MAZEN est maître de conférences émérite à l’université de Bourgogne. Il est directeur du groupe de recherche « Droit et éthique du vivant à l'université de Bourgogne MCU ainsi que chargé de conférences à l’EPHE. Il est Président du Comité d’éthique de l’université de Bourgogne et du Comité d’éthique santé au travail Grand-Est, Président du CESAAD (centre d’études des soins et de l’accompagnement à domicile) et Directeur du CIEREMC (centre interdiciplinaire d’études et de recherche sur les enjeux du monde contemporain).