Santé - Environnement

En collaboration avec : Véronique LESSON

Chef(s) de rubrique : Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO

Ce document commente les textes suivants :

  • Étude relative aux effets à long terme d’une exposition aux particules fines sur les troubles neurologiques dans la population américaine (The Lancet Planetary Health, 19 octobre 2020)
  • Le Conseil de l’Union européenne adopte la révision de la directive eau potable (Conseil l’Union européenne, 23 octobre 2020)
  • Adoption du rapport « État de l’union de l’énergie : progrès réalisés en ce qui concerne la transition vers une énergie propre et les fondements d’une relance écologique » (Commission européenne, 14 octobre 2020)
  • Avis préliminaire du Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs de la Commission européenne sur les risques liés à la présence de BPA dans les produites vestimentaires (26 octobre 2020)
  • Résolution du Parlement européen sur le projet de règlement de la Commission modifiant l’annexe du règlement (UE) nº 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) nº 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications du dioxyde de titane (E 171) (Parlement européen, 30 septembre 2020)
  • Plan national Santé Environnement 4 soumis à consultation publique (du 26 octobre 2020 au 9 novembre 2020).
  • Lancement d’une campagne de mesures de tritium dans la Loire (ASN 20 octobre 2020)
  • Cass. soc., 8 juillet 2020, n° 19-14.180

I. ACTUALITÉS
   A. Sur le plan international
      Air
   B. Sur le plan européen
      Air
      Énergie
      Produits toxiques – Substances dangereuses
   C. Sur le plan interne
  
   Air
      Produits toxiques – Substances dangereuses

II. RÉGLEMENTATION

III. JURISPRUDENCE
   Préjudice d’anxiété – Obligation de sécurité de l’employeur – Établissements mentionnés à l’article 41 de la loi du 23 décembre 1998

Véronique LESSON

Véronique LESSON est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).

Cyril CLÉMENT

Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences àl’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.

Valérie DELPIANO

Valerie DELAPIANO est avocat à la Cour et docteur en droit