L'appréhension juridique contemporaine du corps humain

Actes du colloque international France-Chine

Avec la contribution de : Damien AFTASSI, Jean-Marc BOYER, Renaud BUEB, Anne-Marie DUGUET, Hélène GAUMONT-PRAT, Yao-Ming HSU, Ying JIANG, Xin JING, Bin LI, Astrid MARAIS, Éric MARTINENT, Stéphane MOUTON, Sophie PARICARD, Henriette ROSCAM ABBING, Jiayou SHI, Juan SONG, Wei WANG, Tao WU, Li ZHANG

Sous la direction de : Bénédicte BÉVIÈRE

Les progrès technoscientifiques de ces dernières années ont considérablement transformé ­l’appréhension du corps de la personne, lequel n’est plus uniquement considéré comme un support physique, mais est aussi apprécié comme un moyen de manipuler et de transformer l’individu.
Cet ouvrage donne l’opportunité d’une réflexion croisée France-Chine sur l’évolution de la notion du corps humain. Toute la richesse de cet échange est de mettre en exergue les approches différenciées juridiques, culturelles, socio-économiques, éthiques et philosophiques des deux pays. La génétique, la médecine, les neurosciences, l’épigénétique, les nanotechnologies, l’imagerie médicale, l’image 3D, le numérique, Big Data, l’intelligence artificielle sont autant de domaines d’innovations susceptibles de transformer l’appréhension du corps de l’homme dans toute sa singularité, sa spécificité et son humanité. Cette évolution est d’autant plus significative en raison du décloisonnement des disciplines rapprochant les sciences. De nouvelles interactions se mettent en place. Les juristes, les scientifiques, les médecins, les philosophes et, plus globalement, les citoyens doivent s’impliquer dans la réflexion portant sur l’évolution du corps humain compte-tenu des changements croissants des domaines scientifiques, technologiques et biomédicaux. Cette participation s’avère d’autant plus fondamentale et nécessaire qu’il en va de l’humanité, de la primauté et de la dignité de la personne dont le corps constitue une partie intégrante. « Si vous étudiez, la félicité trouvera sa source au sein même de l'étude » (Confucius).

Sommaire

Réflexions liminaires   
Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER
Propos introductifs   
SHI Jiayou
Propos introductifs   
Anthony MANWARING


Table ronde n° 1 – L’appréhension juridique du corps humain à travers les principes fondamentaux protecteurs
Du corps et du droit, et de ce que nous en dit l’histoire   
Renaud BUEB
La protection juridique du corps à travers l’histoire chinoise   
JING Xin
L’évolution d’une protection constitutionnelle des droits corporels, quels défis juridiques ?   
Stéphane MOUTON
La non-patrimonialité du corps humain à l’épreuvre de la propriété intellectuelle et de ses satellites   
Jacques LARRIEU
Le droit du corps humain chinois   
LI Bin


Table ronde n° 2 – L’appréhension juridique contemporaine du corps humain manipulé
L’embryon, quelles manipulations et quelles évolutions juridiques en Chine ?   
JIANG Ying
Le corps humain, objet de manipulation au niveau de la procréation (AMP, stérilisation, avortement), quelles protections juridiques ?   
Sophie PARICARD
Le corps de l’homme manipulé au profit de sa transparence : quelles évolutions juridiques de son appréhension ?   
Hélène GAUMONT-PRAT
Le corps humain manipulé par la vaccination ? Étude législative de la classification des vaccins   
WU Tao et MEI Shanshan
Le corps humain manipulé par le biais de la recherche : quelles protection des personnes qui se prêtent aux expérimentations de médicaments en Chine ?   
SONG Juan


Table ronde n° 3 – L’appréhension juridique du corps humain transformé
Transhumanisme : réflexions et propositions juridiques à l’égard du corps humain artificiellement transformé   
Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER
La nature juridique des organes et des tissus hors du corps humain et les règles de disposition   
Lixin YANG  et Yanchun CAO
Le droit du vivant saisi au vif, autour des prélèvements et des transplantations d’organes   
Éric MARTINENT
Le corps humain transformé par l’environnement, quelles protections juridiques à Taïwan ?   
HSU Yao-Ming
Le corps humain face à la technique génétique : quelle protection en droit chinois ?   
ZHANG Li
Le corps réparé : de la prothèse de hanche au cœur artificiel. Enjeux éthiques et aspects juridiques   
Anne-Marie DUGUET


Table ronde n° 4 – Vers une appréhension juridique spécifique du corps humain ?
Vers une appréhension juridique spécifique du corps humain en Chine ?   
WANG Wei
Quel statut juridique du corps humain en France ?   
Astrid MARAIS
Quelle appréhension du corps humain par le Code civil chinois ?   
SHI Jiayou
Protection de la personne et utilisation du corps humain   
Damien AFTASSI
L’appréhension du corps humain par le droit du patrimoine culturel   
ZHAO Zhiyong
Les difficultés de la détermination de la responsabilité en cas de complications lors d’une vaccination en Chine   
SUN Tao
Quelles prises en charge du corps par l’assurance en France ? Quelles perspectives et quelles évolutions ?   
Jean-Marc BOYER


Rapport de synthèse
Synthèse française du colloque sur l’appréhension juridique contemporaine du corps   
Henriette ROSCAM ABBING

Damien AFTASSI

M. Damien AFTASSI est ATER en droit privé, Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), Université Paris 8

Renaud BUEB

M. Renaud BUEB est maître de conférences – HDR en histoire du droit, université de Franche-Comté Membre du Centre de recherche en droit privé et droit de la santé EA 15811.

Anne-Marie DUGUET

Anne-Marie Duguet est maître de conférences des universités, faculté de médecine université Paul Sabatier et directrice de l’École européenne d’été de droit de la santé et d’éthique biomédicale

Hélène GAUMONT-PRAT

Hélène GAUMONT-PRAT est professeur des Universités, à l’Université Paris-8 où elle dirige le Laboratoire de droit de la santé (EA n° 1581) et le Master droit de la santé. Elle a été membre du Comité Consultatif National d’Éthique de 1998 à 2007. Ses travaux portent sur le droit médical, la bioéthique, le droit de la famille et le droit des brevets. Elle est l’auteur d’un grand nombre d’articles et d’ouvrages dans ces domaines.

Yao-Ming HSU

Yao-Ming HSU est professeur associé à l'université Cheng-Chi de Taïwan (Taipei).

Ying JIANG

Ying JIANG est vice-professeur à l'université des sciences politiques et du droit de l'Est de la Chine (Shanghaï).

Xin JING

Xin JING est docteur en histoire du droit et des institutions à l'université de Perpignan Via Domitia.

Bin LI

Bin LI est professeur à Beijing Normal University.

Éric MARTINENT

Vice-président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM)

Chargé des liens entre éthique et droit

Henriette ROSCAM ABBING

Henriette Roscam Abbing is professor Emerita of Health Law in the University of Maastricht and Utrecht

Jiayou SHI

SHI Jiayou est professeur à l'université du Peuple de Chine à Pékin et chercheur au Centre national de recherche sur le droit civil et le droit commercial.

Wei WANG

Wei WANG est professeur associé à l'université de science politique et de droit en Chine.

Li ZHANG

ZHANG Li est professeur à l'université des sciences politiques et du droit de Chine.

Bénédicte BÉVIÈRE

Bénédicte Bévière-BOyer est Maître de conférences HDR en droit privé à l'UFR de droit de l'université Paris 8. Ses axes de recherche sont le droit de la santé, l'éthique et le droit privé.

Directrice adjointe et co-responsable de l'axe Droit de la santé du Centre de droit privé et droit de la santé (EA1581), elle organise régulièrement des colloques sur des thématiques d'actualité en rapport avec le droit de la santé, le numérique, la personne (médecine personnalisée, big data, humain en transformation - transhumanisme, vieillissement, fin de vie, famille), souvent en lien avec des universités chinoises et québécoises. Ses prochains colloques en 2019 porteront sur santé et IA, souveraineté numérique, responsabilité numérique et sédation profonde et continue.

Ses recherches portent principalement dans le domaine du droit de la bioéthique, l'éthique et le numérique. Elle a écrit divers articles sur la recherche, l'innovation, le numérique, les données de santé, la relation de soins, les principes fondamentaux protecteurs de la personne, la vulnérabilité, les dons d’organes et produits du corps humain, l’AMP et le DPI, les proches, le dossier médical, la vaccination, le tourisme médical, la recherche sur l’embryon, le diagnostic préimplantatoire, la médecine personnalisée, etc. Elle a pour prédilection les recherches pluri et interdisciplinaires.

Elle dirige le M1 Droit de la santé et organise une nouvelle formation en M2 Droit de la santé sur le numérique et l'IA.

Ses cours sont axés sur le droit de la santé : droits des patients, droit de la recherche et de l'innovation, droit du médicament, déontologie, éthique, vulnérabilité. Elle enseigne aussi l'éthique dans le domaine des assurances, ainsi que la méthodologie du mémoire.

Elle a enseigné dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD) essentiellement en droit privé général et en droit des affaires.

L'appréhension juridique contemporaine du corps humain

Fiche technique

Parution numérique : octobre 2021
Version imprimée publiée
en octobre 2020

Collection : Actes et séminaires

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-924-2

Format : 160x240 mm

340 pages