La dignité humaine en santé

France-Chine

Auteurs : Damien AFTASSI, Nadia BELRHOMARI, Renaud BUEB, Pascal CHASSAING, Xin CHEN, Zihan CHEN, Pierre de MONTALIVET, Xavier DEAU, Jean DEBEAUPUIS, Claude GRELLIER, Yao-Ming HSU, Ying JIANG, Xin JING, Bin LI, Wen MENG, Marc PALENICEK, Bertrand PAUVERT, Christian PISANI, Jiayou SHI, Gérard TEBOUL, Stamatios TZITZIS, Anne-Marie VOUTYRAS-PIERRE, Wei WANG, Li ZHANG

Sous la direction de : Bénédicte BÉVIÈRE

Cet ouvrage offre une réflexion renouvelée du concept de dignité. Il a pour particularité d’être une œuvre collective d’échanges entre des universitaires chinois et français sur cette notion fondamentale à plusieurs facettes, sorte de prisme permettant d’envisager, quelles que soient les approches, l’humanité de tout individu à protéger par le concept de dignité. Ce partage est d’autant plus riche et dense que le concept de dignité n’est pas appréhendé de la même manière par les deux pays, la Chine y intégrant une dimension collective, alors que la France se marque par une approche plus individualiste.

Cette étude sur la dignité en santé France-Chine s’articule autour de quatre parties distinctes. La première porte sur « la dignité humaine en santé d’un point de vue international et de l’Union européenne ». Elle a pour objet d’identifier, d’analyser et de commenter les différents textes existants encadrant ce concept. La seconde intervient sur « le concept de dignité humaine en santé en France et en Chine », permettant une comparaison des approches nationales de ces deux pays afin de mieux cerner les points communs et les différences d’appréhension. La troisième partie a pour intention d’illustrer concrètement les approches différenciées de la France et de la Chine par des exemples pratiques permettant de réfléchir à la question « Quelle dignité ou quelles dignités humaine(s) en santé ? ». La dernière partie invite à réfléchir sur les perspectives à venir de ce concept fondamental : « Vers un nouveau concept de dignité humaine ? ».

« Si vous étudiez, la félicité trouvera sa source au sein même de l'étude ».
Confucius

Réflexions liminaires
Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER

Propos introductifs
SHI Jiayou

Table ronde n° 1
La dignité humaine en santé d’un point de vue international et de l’Union européenne


La dignité humaine dans la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’Homme. Quelques remarques
Gérard TEBOUL

La dignité humaine et la vulnérabilité en santé sous l’angle de la déclaration d’Helsinki
Xavier DEAU

La dignité humaine sous l’angle du droit de l’Union européenne
Pierre de MONTALIVET

Aperçu de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme relative à la dignité humaine
Marc PALENICEK

Table ronde n° 2
Le concept de dignité humaine en santé en France et en Chine


Propos du président de séance
Claude GRELLIER

La dignité humaine dans la pensée traditionnelle chinoise
JING Xin

La dignité de l’Antiquité au Moyen Âge : un concept statutaire et pluraliste
Anne-Marie VOUTYRAS-PIERRE

Métamorphose de la dignité : de la vertu à la santé
Renaud BUEB

La dignité humaine, un concept universel ?
Christian PISANI

La dignité humaine, un concept spécifique en droit de la santé ?
Nadia BELRHOMARI

La dignité de la santé
CHEN Xin

De la dignité personnelle. Les vues d’un juriste philosophe
Stamatios TZITZIS

Table ronde n° 3
Quelle dignité ou quelles dignités humaine(s) en santé ? Approches pratiques


La dignité humaine à l’origine de la vie (GPA, PMA) et aux confins de la vie (prélèvement d’organes et fin de vie) : quelle place en droit français ?
Pascal CHASSAING

L’approche pratique de la dignité humaine en Chine
JIANG Ying

La limite de la manipulation des organes humains au regard de la protection juridique de la dignité humaine : perspectives chinoises
LI Bin

The Value of Human Dignity in Legal Regulation on Human Gene Technology
MENG Wen

Deconstruction of the Subjectivity Based on Human Dignity: From the Perspective of Genetic Information Right
CHEN Zihan

La dignité des personnes transidentitaires
Damien AFTASSI

La dignité humaine et la sécurité alimentaire : réflexions fondamentales
Yao-Ming HSU

Table ronde n° 4
Vers un nouveau concept de dignité humaine ?


Propos introductifs
Jean DEBEAUPUIS

La dignité humaine en droit constitutionnel chinois
WANG Wei

Regards sur l’inscription constitutionnelle du principe de dignité
Bertrand PAUVERT

Les perspectives d’évolution du concept de dignité humaine en Chine au regard du projet de Code civil
SHI Jiayou

La dignité appréhendée par le Code de la santé publique français
Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER

Synthèses françaises et chinoises

Synthèse chinoise du colloque sur la dignité humaine
ZHANG Li

Synthèse française du colloque sur la dignité humaine
Renaud BUEB

Damien AFTASSI

ATER en droit privé

Nadia BELRHOMARI

Docteur en droit

Renaud BUEB

Maître de conférences – HDR en histoire du droit

Pascal CHASSAING

Vice-président de la chambre des notaires de Paris

Xin CHEN

Secrétaire du président de la section Formation et compétences médicales

Zihan CHEN

Lecteur

Pierre de MONTALIVET

Professeur de droit public

Xavier DEAU

Président de l’Association médicale mondiale

Jean DEBEAUPUIS

Directeur général

Claude GRELLIER

Conseiller à la seconde chambre civile de la Cour de cassation, professeur, membre du CorDis

Yao-Ming HSU

Professeur

Ying JIANG

Vice-professeur

Xin JING

Docteur en histoire du droit et des institutions

Bin LI

Professeur

Wen MENG

Professeur

Marc PALENICEK

Doctorant en droit de la santé

Bertrand PAUVERT

Maître de conférences HDR à la faculté de droit de Mulhouse

Christian PISANI

Président honoraire de la chambre des notaires de Paris

Jiayou SHI

Professeur

Gérard TEBOUL

Professeur de droit public

Stamatios TZITZIS

Directeur de recherche

Anne-Marie VOUTYRAS-PIERRE

Maître de conférences en histoire du droit

Wei WANG

Professeur

Li ZHANG

Professeur

Bénédicte BÉVIÈRE

Maître de conférences-HDR en droit privé

La dignité humaine en santé

28,80 €

Fiche technique

Parution numérique : novembre 2018
Version imprimée publiée
en mars 2017

Collection : Actes et séminaires

Support : Numérique

ISBN : 978-2-84874-786-6

Format : 160x240 mm

352 pages